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Avis du GT "Evaluation des substances et procédés soumis à autorisation en alimentation humaine"

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265 documents

— Document PDF

NOTE d'AST relative à "la concentration maximale en fipronil à ne pas dépasser dans les ovoproduits et autres produits transformés à base d'œufs, pour que l'exposition du consommateur reste inférieure à la valeur toxicologique de référence aiguë"

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Type de document
Avis
Numéro de saisine
2017-SA-0183
Numéros de saisines liées
2017-SA-0178
Date signature
21/08/2017
Date de mise en ligne
21/08/2017
— Document PDF

AVIS de l’Anses relatif à un projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 8 septembre 1999 pris pour l'application de l'article 11 du décret n° 73-138 du 12 février 1973 modifié portant application de la loi du 1er août 1905 sur les fraudes et falsifications en ce qui concerne les procédés et les produits utilisés pour le nettoyage des matériaux et objets destinés à entrer en contact avec des denrées, produits et boissons pour l'alimentation des hommes et des animaux

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 31 octobre 2012
Numéro de saisine
2012-SA-0229
Numéros de saisines liées
Date signature
31/10/2012
Date de mise en ligne
19/12/2012
Numéro BO
n°10
Mots clés document
— Document PDF

AVIS de l’Anses relatif à « une demande d'autorisation d'essais industriels pour l’extension d’autorisation d’emploi d’une solution à base d’acide peracétique après blanchiment des épinards destinés à la surgélation»

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 25 juillet 2012
Numéro de saisine
2012-SA-0107
Date signature
25/07/2012
Date de mise en ligne
17/10/2012
Numéro BO
n°9
— Document PDF

AVIS de l’Anses relatif à « une demande d'autorisation d'emploi d’une résine de colophane en tant qu’auxiliaire technologique pour la plumaison et l’épilation de volailles, porcs et gibiers»

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 5 juin 2012
Numéro de saisine
2012-SA-0026
Date signature
05/06/2012
Date de mise en ligne
29/08/2012
Numéro BO
n°8
— Document PDF

AVIS de l’Anses relatif à « une demande d'autorisation d'emploi d’une solution de chlorite de sodium en tant qu’auxiliaire technologique pour la fabrication d’alcool de bouche»

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 18 mai 2012
Numéro de saisine
2012-SA-0014
Date signature
18/05/2012
Date de mise en ligne
02/08/2012
Numéro BO
n°8
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à « une demande d'autorisation d'essais industriels pour l'extension d'autorisation d'emploi d'une solution à base d'acide peracétique pour le lavage des légumes destinés à l'appertisation»

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 19 avril 2012
Numéro de saisine
2012-SA-0016
Date signature
19/04/2012
Date de mise en ligne
28/06/2012
Numéro BO
n°8
— Document PDF

AVIS de l’Anses relatif à une demande d'extension d'autorisation d'emploi d'un mélange de deux solutions : l'une d'acide peracétique, d'acide acétique et de peroxyde d'hydrogène et l'autre de peroxyde d'hydrogène seul, pour la maîtrise de la qualité microbiologique en amidonnerie - féculerie

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 30 novembre 2011
Numéro de saisine
2011-SA-0142
Date signature
07/02/2012
Date de mise en ligne
16/02/2012
Numéro BO
N°6
— Document PDF

AVIS de l’Anses relatif à l'évaluation du rapport d'évaluation initiale des autorités britanniques concernant la mise sur le marché d'un nouvel ingrédient alimentaire : taxifoline issue de bois du mélèze de Dahurie (Larix gmelinii)

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 16 novembre 2011
Numéro de saisine
2011-SA-0256
Date signature
16/12/2011
Date de mise en ligne
20/12/2011
Numéro BO
N°6
— Document PDF

AVIS de l’Anses relatif à la demande d'extension d'autorisation d'emploi d'un extrait de houblon en tant qu'auxiliaire technologique pour la production de levure

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 15 décembre 2011
Numéro de saisine
2011-SA-0221
Date signature
15/12/2011
Date de mise en ligne
26/01/2012
Numéro BO
N°6
— Document PDF

Avis de l'Anses relatif à l'évaluation du rapport d'évaluation initiale des autorités néerlandaises concernant la mise sur le marché d'un nouvel ingrédient alimentaire : copolymère pour gomme à mâcher

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 18 octobre 2011
Numéro de saisine
2011-SA-0231
Date signature
18/10/2011
Date de mise en ligne
06/12/2011
Numéro BO
N°6

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