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Derniers avis et rapports publiés durant les deux derniers mois

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AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à la recommandation de VTR par voie respiratoire pour l’exposition à long terme aux particules de l’air ambiant extérieur (PM2,5) et à la faisabilité d’élaborer des VTR pour le carbone suie et les particules ultrafines

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Valeurs sanitaires de référence
Date de mise en ligne
02/02/2023
Numéro de saisine
2019-SA-0198
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande d’évaluation d’une denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales pour répondre aux besoins nutritionnels des personnes de plus de 50 ans atteintes de déshydratation

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Nutrition humaine
Date de mise en ligne
20/01/2023
Numéro de saisine
2021-SA-0214
— Document PDF

NOTE AST de l'Anses relative à la demande de commentaires sur le rapport annuel (2021) de surveillance environnementale de la culture du maïs génétiquement modifié MON810 en Espagne et au Portugal

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Biotechnologie
Date de mise en ligne
20/01/2023
Numéro de saisine
2022-SA-0226
— Document PDF

RAPPORT AST de l'Anses relatif aux questionnaires visant à renseigner le contexte technique et socio-économique des secteurs d'activité et/ou branches concernés par la présence de poussières sans effet spécifique (PSES) et note d'accompagnement

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Évaluation des risques liés aux milieux aériens
Date de mise en ligne
20/01/2023
Numéro de saisine
2022-SA-0114
— Document PDF

RAPPORT AST de l'Anses relatif au cahier des charges et questionnaire pour la réalisation de mesures de concentration en poussières sans effet spécifique (PSES) en vue de la campagne de mesures envisagée par la Commission poussières

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Évaluation des risques liés aux milieux aériens
Date de mise en ligne
20/01/2023
Numéro de saisine
2022-SA-0114
— Document application/vnd.openxmlformats-officedocument.spreadsheetml.sheet

Annexe au RAPPORT AST de l'Anses relatif au cahier des charges et questionnaire pour la réalisation de mesures de concentration en poussières sans effet spécifique (PSES) en vue de la campagne de mesures envisagée par la Commission poussières

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Évaluation des risques liés aux milieux aériens
Date de mise en ligne
20/01/2023
Numéro de saisine
2022-SA-0114
— Document PDF

Extrait de l'AVIS de l'Anses relatif à l’évaluation des mesures de gestion faisant suite à une dissémination « accidentelle » de colza génétiquement modifié dans l’environnement

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Biotechnologie
Date de mise en ligne
20/01/2023
Numéro de saisine
2022-SA-0101
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AVIS de l'Anses relatif à trois projets d’arrêtés et un avis associé transposant les dispositions de la directive (UE) 2020/2184 relative à la qualité des eaux destinées à la consommation humaine (Lot 1)

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Eaux
Date de mise en ligne
19/01/2023
Numéro de saisine
2021-SA-0183
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AVIS de l'Ases relatif à huit projets d’arrêtés transposant les dispositions de la directive (UE) 2020/2184 relative à la qualité des eaux destinées à la consommation humaine (Lot 2)

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Eaux
Date de mise en ligne
19/01/2023
Numéro de saisine
2021-SA-0206
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AVIS de l'Anses relatif à un projet de décret et quatre projets d’arrêtés transposant les dispositions de la directive (UE) 2020/2184 relative à la qualité des eaux destinées à la consommation humaine (Lot 3)

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Eaux
Date de mise en ligne
19/01/2023
Numéro de saisine
2022-SA-0024

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