Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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Document PDF
Type
Annexe
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux agents physiques et aux nouvelles technologies
Numéro de saisine
2021-SA-0091
Date signature
12/02/2024
Date de mise en ligne
16/02/2024
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux agents physiques et aux nouvelles technologies
Numéro de saisine
2021-SA-0091
Date signature
12/02/2024
Date de mise en ligne
16/02/2024
Mots clés
Télétravail, travail à distance, travail à domicile, effets sanitaires, organisation de travail, santé travail, Covid-19
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2023-REACh-0092
Date signature
07/02/2024
Date de mise en ligne
21/02/2024
Mots clés
REACH, CoRAP, EC 214-946-9, HHCB, galaxolide
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Nutrition humaine
Numéro de saisine
2023-SA-0172
Date signature
06/02/2024
Date de mise en ligne
20/02/2024
Mots clés
Complément alimentaire, vitamine D
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2021-MPEX-0148
Date signature
22/01/2024
Date de mise en ligne
12/02/2024
Mots clés
Mélamine, REACH, CLP, Perturbateurs endocriniens, SNPE
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques biologiques dans les aliments
Numéro de saisine
2022-SA-0136
Numéros de saisines liées
2003-SA-0363
Date signature
28/12/2023
Date de mise en ligne
12/02/2024
Mots clés
Lignes directrices, Auxiliaire technologique, Efficacité antimicrobienne, Végétaux
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2023-SA-0199
Date signature
27/12/2023
Date de mise en ligne
30/01/2024
Mots clés
Maïs MON810, rapport annuel de surveillance, surveillance environnementale, culture, Portugal, Espagne, Cry1Ab, résistance aux insectes, Ostrinia nubilalis, Sesamia nonagrioides, téosinte
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2022-SA-0162
Numéros de saisines liées
2015-SA-0252 et 2018-SA-0134-d
Date signature
19/12/2023
Date de mise en ligne
29/01/2024
Mots clés
Pesticides, métabolite, pertinence, EDCH, eau de boisson, méthyl-desphényl-chloridazone
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Nutrition humaine
Numéro de saisine
2023-SA-0164
Date signature
15/12/2023
Date de mise en ligne
30/01/2024

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