Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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5934 documents

Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Biotechnologies
Numéro de saisine
2023-SA-0096
Date signature
19/02/2024
Date de mise en ligne
27/05/2024
Mots clés
OGM, PGM, maïs, MON94804, modification phénotypique, hauteur des plants de maïs, acide gibbérelliques, gibbérellines, micro-ARN
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Nutrition humaine
Numéro de saisine
2023-SA-0184
Date signature
16/02/2024
Date de mise en ligne
11/03/2024
Mots clés
Complément alimentaire, vitamine A
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Matières fertilisantes et supports de culture
Numéro de saisine
2021-SA-0233
Date signature
14/02/2024
Date de mise en ligne
11/03/2024
Mots clés
SNUB, PNPP, léonardite, poudre, solution
Document PDF
Type
Annexe
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux agents physiques et aux nouvelles technologies
Numéro de saisine
2021-SA-0091
Date signature
12/02/2024
Date de mise en ligne
16/02/2024
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux agents physiques et aux nouvelles technologies
Numéro de saisine
2021-SA-0091
Date signature
12/02/2024
Date de mise en ligne
16/02/2024
Mots clés
Télétravail, travail à distance, travail à domicile, effets sanitaires, organisation de travail, santé travail, Covid-19
Document PDF
Type
Rapport
Comité d'experts
Valeurs sanitaires de référence
Numéro de saisine
2020-SA-0042
Date signature
08/02/2024
Date de mise en ligne
21/03/2024
Mots clés
VLEP, valeurs limites, niveaux d’exposition, milieu professionnel, agents chimiques, effets sur la santé, métrologie, méthodes de mesure, lieux de travail, valeur référence, protoxyde d’azote, oxyde nitreux, oxyde de diazote
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2023-REACh-0092
Date signature
07/02/2024
Date de mise en ligne
21/02/2024
Mots clés
REACH, CoRAP, EC 214-946-9, HHCB, galaxolide
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Nutrition humaine
Numéro de saisine
2023-SA-0172
Date signature
06/02/2024
Date de mise en ligne
20/02/2024
Mots clés
Complément alimentaire, vitamine D
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Alimentation animale
Numéro de saisine
2023-SA-0091
Date signature
06/02/2024
Date de mise en ligne
16/04/2024
Mots clés
Objectif nutritionnel particulier, porc, seigle, alimentation animale, stabilisation, digestion physiologique
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2023-SA-0194
Numéros de saisines liées
2020-SA-0039
Date signature
31/01/2024
Date de mise en ligne
15/03/2024
Mots clés
Fièvre hémorragique de Crimée-Congo, CCHFV, élevage, abattoir, chasse, mesures de prévention, période à risque

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