24/02/2022

Dialogue et ouverture à la société

Les enjeux sanitaires sont à la fois source d’intérêt et de préoccupations pour les citoyens. Dans un souci de transparence et une volonté d’interaction avec les acteurs de la société, l’Anses a mis en place une approche basée sur le partage d’information et le dialogue sur ses travaux. Pour cela, elle a créé des lieux d’échanges et de dialogue tant au niveau de sa gouvernance qu’au cours de la conduite de ses travaux d’expertise.

Les piliers de l’ouverture à la société à l’Anses

  • tous les avis et rapports sont rendus publics sur anses.fr ;
  • les différentes parties prenantes sont représentées au conseil d’administration de l’Agence et dans ses comités d’orientation thématiques ;
  • des comités de dialogue permettent d’échanger sur des sujets controversés : les radiofréquences, les nanotechnologies, les produits phytopharmaceutiques et les biotechnologies ;
  • des auditions, consultations et restitutions aux parties prenantes sont organisées dans le cadre des travaux d’expertise ;
  • l’Anses est signataire de la charte d’ouverture à la société depuis 2011 et a renouvelé en 2020 son adhésion aux côtés de sept autres organismes publics partenaires.

Les parties prenantes et l’Anses

Une partie prenante est une personne ou un organisme qui peut influer, être influencé, ou s’estimer l’être, par une décision ou une activité. Sur l’ensemble de ses activités, l’Anses interagit avec des associations (de citoyens, de consommateurs, de malades, de victimes, de défenseurs de l’environnement ou de la protection animale), des organisations professionnelles dont les représentants des industriels, des syndicats de salariés et des syndicats agricoles. Les institutions publiques et les élus, tout comme les experts scientifiques, les laboratoires et les instituts techniques font également partie des interlocuteurs naturels de l’Agence.

L’Anses a été précurseur dans ce domaine en tissant des liens avec les parties prenantes dès sa création autour de sujets émergents dans la société, comme la santé environnementale ou le bien-être des animaux. Le dialogue améliore la capacité de l’Agence à capter des sujets de préoccupation sociétaux et permet de rendre les expertises plus robustes en prenant mieux en compte les doutes et questionnements de la société sur les expositions et leurs effets.

Régine FRAYSSE-BOUTRAIS
Sociologue, chargée de l’ouverture à la société

Les comités et la plateforme de dialogue

Le comité de dialogue "Radiofréquences et santé"

Ce comité, mis en place dès 2011, rassemble des représentants d’associations et de syndicats de salariés, des opérateurs de téléphonie mobile et des constructeurs, un représentant des élus (maires de France) et de l’Agence nationale des fréquences dans un souci d’équilibre des intérêts représentés. Ils échangent sur l’état des connaissances, l’évaluation des risques sanitaires et les besoins de recherche en matière de radiofréquences.

En savoir plus sur le comité de dialogue « Radiofréquences & Santé »

Le comité de dialogue "Nanomatériaux et santé"  

Ce comité de dialogue a pour vocation de discuter de l’état des connaissances et des besoins de recherche, des méthodologies d’évaluation des risques sanitaires et des débats scientifiques actuels sur les dangers et les enjeux sanitaires liés à l’exposition aux nanomatériaux.

Il réunit des représentants d’associations et de syndicats de salariés, des entreprises et fédérations d’industriels, dans un souci de pluralité des groupes d’intérêts représentés.

En savoir plus sur le comité de dialogue « Nanomatériaux & Santé »

La plateforme de dialogue autour des autorisations de mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques

Cette instance réunit environ trois fois par an une grande diversité de parties prenantes liées au monde agricole. Elle constitue un lieu d’échange privilégié pour évoquer toutes les questions relatives à l’évaluation et à l’impact des produits phytopharmaceutiques sur la santé et l’environnement.

Elle regroupe une cinquantaine de participants et est ouverte à plus de 150 organisations : entreprises, fédérations professionnelles, associations, instituts techniques, syndicats de salariés et syndicats agricoles exerçant une activité dans le domaine des produits phytopharmaceutiques et ayant manifesté un intérêt pour prendre part et contribuer aux discussions. 

En savoir plus sur la plateforme de dialogue produits phytopharmaceutiques

Auditions des parties prenantes et consultation du public

Auditions et restitutions des travaux d’expertise

Au cours de leurs travaux d’évaluation des risques, les groupes d’experts de l’Anses peuvent être amenés à réaliser des auditions de parties prenantes afin de recueillir des informations de terrain et des connaissances complémentaires techniques ou organisationnelles, mais aussi sur leurs questionnements.

Sur certains sujets à fort impact sociétal, l’Agence organise des restitutions de ses avis et rapports aux parties prenantes concernées afin d’expliciter la manière dont les travaux ont été conduits et les recommandations qui sont faites aux pouvoirs publics.

Consultations publiques

Sur des sujets complexes et faisant débat, l’Anses peut mettre en consultation publique certains de ses travaux afin de recueillir les commentaires de la communauté scientifique et médicale, des représentants associatifs, des organisations professionnelles, ou de toute personne impliquée sur le sujet.

L'ensemble des contributions reçues est méthodiquement analysé et fait l’objet de commentaires de l’Agence rendus publics dans son rapport final et dans le cadre de l'élaboration de ses recommandations.

Voir aussi...

Toutes les consultations publiques

Toutes les consultations publiques

Cadre déontologique

Cadre déontologique