Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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5979 documents

Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2024-SA-0081
Date signature
31/07/2024
Date de mise en ligne
02/10/2024
Mots clés
OGM, PGM, œillet IFD-25958-3, Dianthus caryophyllus, fleur coupée, couleur de pétales, tolérance, sulfonylurées
Mots clés document
OGM, PGM, œillet IFD-25958-3, Dianthus caryophyllus, fleur coupée, couleur de pétales, tolérance, sulfonylurées
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Nutrition humaine
Numéro de saisine
2023-SA-0165
Date signature
31/07/2024
Date de mise en ligne
18/10/2024
Mots clés
complements alimentaires, nutriments
Mots clés document
compléments alimentaires, nutriments
Document PDF
Type
Rapport
Comité d'experts
Analyse socio-économique
Numéro de saisine
2022-SA-0146
Date signature
25/07/2024
Date de mise en ligne
13/09/2024
Mots clés
Arbovirose, arbovirus, épidémie, analyse socio-économique, impacts, Aedes albopictus, dengue Zika, chikungunya
Mots clés document
Arbovirose, arbovirus, épidémie, analyse socio-économique, impacts, Aedes albopictus, dengue Zika, chikungunya
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2023-SA-0041-b
Numéros de saisines liées
2018-SA-0134-c, 2022-SA-0162-a et 2022-SA-0162-b
Date signature
25/07/2024
Date de mise en ligne
05/08/2024
Mots clés
Pesticides, VMAX, métabolite, EDCH, eau de boisson, desphényl-chloridazone, méthyldesphényl-chloridazone
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Risques biologiques pour la santé des végétaux
Numéro de saisine
2023-SA-0028
Date signature
22/07/2024
Date de mise en ligne
10/09/2024
Mots clés
Amasa parviseta, Amasa near truncata, Curculionidae, scolyte, insecte, plante, organisme nuisible, catégorisation
Mots clés document
Amasa parviseta, Amasa near truncata, Curculionidae, scolyte, insecte, plante, organisme nuisible, catégorisation
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Substances et produits biocides
Numéro de saisine
2024-SA-0017
Date signature
09/07/2024
Date de mise en ligne
10/09/2024
Mots clés
Dérogation 180 jours, règlement biocide 528/2012, Termidor SC, Fipronil termites, traitement curatif
Mots clés document
Dérogation 180 jours, règlement biocide 528/2012, Termidor SC, Fipronil termites, traitement curatif
Document PDF
Type
Rapport
Comité d'experts
Valeurs sanitaires de référence
Numéro de saisine
2021-MPEX-0005
Numéros de saisines liées
2021-MPEX-0006
Date signature
08/07/2024
Date de mise en ligne
31/07/2024
Mots clés
Valeur toxicologique de référence, VTR, benzène, inhalation
Document PDF
Type
Rapport
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux milieux aériens
Numéro de saisine
2021-MPEX-0006
Numéros de saisines liées
2021-MPEX-0005
Date signature
08/07/2024
Date de mise en ligne
31/07/2024
Mots clés
Valeur guide de qualité de l’air intérieur, VGAI, benzène, 71-43-2, inhalation, aiguë, subchronique, chronique, cancer, métrologie, méthodes de mesure, logements, écoles, expertise
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Biotechnologies
Numéro de saisine
2023-SA-0182
Date signature
08/07/2024
Date de mise en ligne
10/09/2024
Mots clés
OGM, PGM, soja DBN8002, résistance, insectes, lépidoptères, Vip3Aa, tolérance, herbicides, glufosinate-ammonium, PAT
Mots clés document
OGM, PGM, soja DBN8002, résistance, insectes, lépidoptères, Vip3Aa, tolérance, herbicides, glufosinate-ammonium, PAT
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux agents physiques et aux nouvelles technologies
Numéro de saisine
2022-SA-0193
Numéros de saisines liées
2014-SA-0253 2019- SA-0139
Date signature
08/07/2024
Date de mise en ligne
01/10/2024
Mots clés
Jouet, LED, lumière bleue, phototoxicité, enfant, éclairage, sécurité oculaire
Mots clés document
Jouet, LED, lumière bleue, phototoxicité, enfant, éclairage, sécurité oculaire

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