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Avis du GT "Evaluation des substances et procédés soumis à autorisation en alimentation humaine"

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Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif au procédé de recyclage « Supercycle™» pour la production de PolyEthylène Téréphtalate (PET) recyclé destiné à la fabrication de matériaux et objets au contact des denrées alimentaires et des eaux de boisson

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 26 mars 2010
Numéro de saisine
2009-SA-0265
Numéros de saisines liées
Date signature
26/03/2010
Date de mise en ligne
10/06/2010
Numéro BO
26
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à un projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 2 octobre 1997 relatif aux additifs pouvant être employés dans la fabrication des denrées destinées à l’alimentation humaine (néotame)

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 24 mars 2010
Numéro de saisine
2010-SA-0010
Numéros de saisines liées
26
Date signature
24/03/2010
Date de mise en ligne
07/04/2010
Numéro BO
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à des précisions suite à l’avis de l’Afssa du 29 janvier 2010 sur le bisphénol A

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 2 mars 2010
Numéro de saisine
2010-SA-0040
Numéros de saisines liées
Date signature
02/03/2010
Date de mise en ligne
16/03/2010
Numéro BO
26
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à l’évaluation de l’impact d’un traitement de pascalisation (hautes pressions) sur des plats cuisinés

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 1er mars 2010
Numéro de saisine
2009-SA-0204
Numéros de saisines liées
Date signature
01/03/2010
Date de mise en ligne
07/07/2010
Numéro BO
26
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à l’évaluation de l’impact d’un traitement de pascalisation (hautes pressions) sur des plats cuisinés

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 1er mars 2010
Numéro de saisine
2009-SA-0204
Numéros de saisines liées
Date signature
01/03/2010
Date de mise en ligne
07/07/2010
Numéro BO
26
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à l’analyse critique des résultats d’une étude de toxicité sur le développement du système nerveux ainsi que d’autres données publiées récemment sur les effets toxiques du bisphénol A

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 29 janvier 2010
Numéro de saisine
2009-SA-0270
Numéros de saisines liées
Date signature
29/01/2010
Date de mise en ligne
05/02/2010
Numéro BO
26
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments sur les compléments d’information concernant l’avis de l’Afssa du 25 juin 2009 relatif à l’évaluation du rapport d’évaluation initial établi par les autorités néerlandaises concernant la mise sur le marché d’un nouvel ingrédient alimentaire : ingrédient synthétique pour gomme à mâcher dans le cadre du règlement (CE) n° 258/97.

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 6 janvier 2010
Numéro de saisine
2009-SA-0233
Numéros de saisines liées
26
Date signature
06/01/2010
Date de mise en ligne
22/02/2010
Numéro BO
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments sur un projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 26 août 2009 relatif à l’emploi du rébaudioside A extrait de Stevia rebaudiana comme additif alimentaire

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 11 décembre 2009
Numéro de saisine
2009-SA-0269
Numéros de saisines liées
Date signature
11/12/2009
Date de mise en ligne
05/01/2010
Numéro BO
25
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif au projet de décret modifiant le décret n° 88-1024 du 2 novembre 1988, portant application de la loi du 6 mars 1915 relative à l’interdiction de l’absinthe et des liqueurs similaires, fixant les caractères des liqueurs similaires de l’absinthe

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 4 novembre 2009
Numéro de saisine
2009-SA-0262
Numéros de saisines liées
Date signature
04/11/2009
Date de mise en ligne
20/11/2009
Numéro BO
25
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments sur un projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 19 octobre 2006 relatif à l'emploi d'auxiliaires technologiques dans la fabrication des certaines denrées alimentaires

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 16 juillet 2009
Numéro de saisine
2009-SA-0164
Numéros de saisines liées
Date signature
16/07/2009
Date de mise en ligne
28/08/2009
Numéro BO
24
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