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Avis du GT "Evaluation des substances et procédés soumis à autorisation en alimentation humaine"

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296 documents

— Document PDF

Avis de l'Anses relatif à l'évaluation du rapport d'évaluation initiale des autorités néerlandaises concernant la mise sur le marché d'un nouvel ingrédient alimentaire : copolymère pour gomme à mâcher

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 18 octobre 2011
Numéro de saisine
2011-SA-0231
Date signature
18/10/2011
Date de mise en ligne
06/12/2011
Numéro BO
N°6
— Document PDF

Avis de l'Anses relatif à l'évaluation de l'impact de la stabilisation par hautes pressions de magrets de canards séchés et fumés

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 28 juillet 2011
Numéro de saisine
2011-SA-0003
Numéros de saisines liées
2007sa0164
Date signature
28/07/2011
Date de mise en ligne
07/09/2011
Numéro BO
5
— Document PDF

Avis de l'Anses relatif à un projet de décret fixant les règles relatives à la désignation, la dénomination et la présentation de certains produits vitivinicoles et autres mesures les concernant

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 22 juillet 2011
Numéro de saisine
2011-SA-0100
Date signature
22/07/2011
Date de mise en ligne
05/08/2011
Numéro BO
5
— Document PDF

Avis de l'Anses relatif au projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 26 août 2009 relatif à l’emploi du Rebaudioside A extrait de Stevia rebaudiana comme additif alimentaire

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 18 juillet 2011
Numéro de saisine
2011-SA-0168
Numéros de saisines liées
2009sa0119
Date signature
18/07/2011
Date de mise en ligne
05/08/2011
Numéro BO
5
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l'Anses relatif au projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 2 octobre 1997 relatif aux additifs pouvant être employés dans la fabrication des denrées destinées à l’alimentation humaine

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 15 juin 2011
Numéro de saisine
2011-SA-0128
Numéros de saisines liées
2009sa0013
Date signature
15/06/2011
Date de mise en ligne
12/07/2011
Numéro BO
4
— Document PDF

Avis de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail relatif à une demande d'autorisation d'essais industriels pour l'extension d'autorisation d'emploi d'une solution à base d'acide peracétique pour le lavage des légumes destinés à l'appertisation

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 25 février 2011
Numéro de saisine
2010-SA-0259
Date signature
25/02/2011
Date de mise en ligne
11/04/2011
Numéro BO
3
— Document PDF

Avis de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation de l’environnement et du travail relatif à un projet d’arrêté modifiant les arrêtés du 19 octobre 2006 relatif à l’emploi d’auxiliaires technologiques dans la fabrication de certaines denrées et boissons destinées à l’alimentation humaine, et du 27 août 2009 relatif aux solvants d’extraction utilisés dans la fabrication des arômes. Transposition de la directive 2010/59/UE

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 15 février 2011
Numéro de saisine
2010-SA-0296
Date signature
15/02/2011
Date de mise en ligne
15/03/2011
Numéro BO
3
— Document PDF

Recommandations pour la constitution d’un dossier relatif à l’emploi d’un auxiliaire technologique en alimentation humaine : Annexe 1 - Instructions pour l’utilisation d’un outil simplifié de calcul de l’exposition

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Type de document
Avis
Sous-titre
Recommandations dossiers "auxiliaire technologique"
Numéro de saisine
2010-SA-0205
Numéros de saisines liées
Date signature
14/01/2011
Date de mise en ligne
22/12/2011
Numéro BO
N°5
Mots clés document
— Document Excel

Recommandations pour la constitution d’un dossier relatif à l’emploi d’un auxiliaire technologique en alimentation humaine : Annexe 2 - Outils de calcul de l'exposition

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Type de document
Avis
Sous-titre
Recommandations dossiers "auxiliaire technologique"
Numéro de saisine
2010-SA-0205
Date signature
14/01/2011
Date de mise en ligne
22/12/2011
Numéro BO
N°5
— Document PDF

Avis de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail sur le projet d’arrêté relatif aux lignes directrices pour la constitution des dossiers de demande d’autorisation d’emploi d’auxiliaires technologiques en alimentation humaine

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 14 janvier 2011
Numéro de saisine
2010-SA-0205
Numéros de saisines liées
Date signature
14/01/2011
Date de mise en ligne
22/12/2011
Numéro BO
3
Mots clés document

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