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Avis du GT "Evaluation des substances et procédés soumis à autorisation en alimentation humaine"

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Avis de l’Agence de sécurité sanitaire des aliments relatif à la demande d’autorisation d’emploi d’un mélange de polystyrène et de polyvinylpyrrolidone réticulée obtenu par un procédé particulier en tant qu’auxiliaire technologique dans le procédé de fabrication et de filtration de la bière et des produits à base de bière, à la suite de l’avis Afssa du 4 avril 2008.

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 9 avril 2009
Numéro de saisine
2008-SA-0370
Numéros de saisines liées
Date signature
09/04/2009
Date de mise en ligne
04/06/2009
Numéro BO
23
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à l'évaluation du rapport d'évaluation initial établi par les autorités britanniques concernant la mise sur le marché d'un nouvel ingrédient alimentaire : un extrait de haricots noirs fermentés (Glycine max), dans le cadre du règlement 258/97/CE

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 2 avril 2009
Numéro de saisine
2009-SA-0042
Numéros de saisines liées
Date signature
02/04/2009
Date de mise en ligne
07/05/2009
Numéro BO
23
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à une demande d’emploi à titre expérimental et encadré, d’un produit d’élimination partielle ou totale des composés organopolyhalogénés dans les vins, par contact avec un matériau copolymère polyoléfines

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 31 mars 2009
Numéro de saisine
2008-SA-0259
Numéros de saisines liées
Date signature
31/03/2009
Date de mise en ligne
07/05/2009
Numéro BO
23
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence de sécurité sanitaire des aliments relatif à la demande d’autorisation d’emploi de perlite en tant qu’auxiliaire technologique en brasserie

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 30 mars 2009
Numéro de saisine
2008-SA-0384
Numéros de saisines liées
Date signature
30/03/2009
Date de mise en ligne
07/05/2009
Numéro BO
22
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence de sécurité sanitaire des aliments relatif à la demande d’autorisation d’emploi de cellulose en tant qu’auxiliaire technologique en brasserie

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 30 mars 2009
Numéro de saisine
2008-SA-0368
Numéros de saisines liées
Date signature
30/03/2009
Date de mise en ligne
07/05/2009
Numéro BO
22
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à une demande d'autorisation d'emploi d'un solvant organique "N-méthyl-2 pyrrolidone" (NMP) en vue de son inscription sur la liste positive de l'arrêté du 8 septembre 1999 relatif aux procédés et produits utilisés pour le nettoyage des matériaux et objets destinés à entrer au contact des denrées, produits et boissons pour l'alimentation de l'homme et des animaux

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 30 mars 2009
Numéro de saisine
2008-SA-0187
Numéros de saisines liées
Date signature
30/03/2009
Date de mise en ligne
07/05/2009
Numéro BO
22
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence de sécurité sanitaire des aliments relatif à la demande d’autorisation d’emploi de charbon actif en tant qu’auxiliaire technologique en brasserie

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 30 mars 2009
Numéro de saisine
2008-SA-0385
Numéros de saisines liées
Date signature
30/03/2009
Date de mise en ligne
07/05/2009
Numéro BO
22
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments sur un nouveau projet d’arrêté relatif à l’emploi du rébaudioside A extrait de Stevia rebaudiana comme additif alimentaire

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 30 mars 2009
Numéro de saisine
2009-SA-0012
Numéros de saisines liées
Date signature
30/03/2009
Date de mise en ligne
24/07/2009
Numéro BO
22
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence de sécurité sanitaire des aliments relatif à la demande d’appui scientifique et technique relatif à la validation d’un mode de nettoyage/désinfection basé sur l’utilisation d’électrolytes acides et basiques

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 30 mars 2009
Numéro de saisine
2008-SA-0294
Numéros de saisines liées
Date signature
30/03/2009
Date de mise en ligne
07/05/2009
Numéro BO
22
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence de sécurité sanitaire des aliments relatif à un projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 2 octobre 1997 relatif aux additifs pouvant être employés dans la fabrication des denrées destinées à l’alimentation humaine.

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 13 février 2009
Numéro de saisine
2009-SA-0013
Numéros de saisines liées
Date signature
13/03/2009
Date de mise en ligne
23/03/2009
Numéro BO
22
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