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Avis du GT "Evaluation des substances et procédés soumis à autorisation en alimentation humaine"

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Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments sur un projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 2 octobre 1997 relatif aux additifs pouvant être employés dans la fabrication des denrées destinées à l’alimentation humaine

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 10 juillet 2009
Numéro de saisine
2009-SA-0163
Numéros de saisines liées
Date signature
10/07/2009
Date de mise en ligne
28/08/2009
Numéro BO
24
Mots clés document
— Document PDF

Note de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relative à la publication de Stahlhut et al. (2009) sur l’élimination urinaire du bisphénol A chez l’homme

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Type de document
Avis
Sous-titre
Note du 7 juillet 2009
Numéro de saisine
2009-SA-0177
Numéros de saisines liées
Date signature
07/07/2009
Date de mise en ligne
28/08/2009
Numéro BO
24
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à la demande d’autorisation de mise sur le marché d’un nouvel ingrédient alimentaire : phosphate de diamidon phosphaté

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 3 juillet 2009
Numéro de saisine
2009-SA-0127
Numéros de saisines liées
Date signature
03/07/2009
Date de mise en ligne
28/08/2009
Numéro BO
24
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à l’autorisation d’emploi du pigment Yellow 215 dans les matériaux et objets en matière plastique destinés à entrer au contact des denrées alimentaires et en particulier les polyoléfines dont le polyéthylène basse densité (PEBD) à la dose maximale de 0,5%, le polyéthylène haute densité (PEHD) jusqu'à 1% et le polypropylène (PP) jusqu'à 1%

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 1er juillet 2009
Numéro de saisine
2008-SA-0220
Numéros de saisines liées
Date signature
01/07/2009
Date de mise en ligne
28/08/2009
Numéro BO
24
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments sur le rapport d’évaluation initiale établi par les autorités Néerlandaises concernant la mise sur le marché d’un nouvel ingrédient alimentaire : ingrédient synthétique pour gomme à mâcher, dans le cadre du règlement 258/97/CE

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 25 juin 2009
Numéro de saisine
2009-SA-0144
Numéros de saisines liées
Date signature
25/06/2009
Date de mise en ligne
26/07/2009
Numéro BO
22
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments sur un projet d’arrêté relatif à l’emploi de rébaudioside A extrait de Stevia rebaudiana en tant qu’additif alimentaire

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 19 juin 2009
Numéro de saisine
2009-SA-0119
Numéros de saisines liées
Date signature
19/06/2009
Date de mise en ligne
24/07/2009
Numéro BO
22
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à une demande d'évaluation du rapport d'évaluation initiale établi par les autorités finlandaises concernant la demande d'autorisation de mise sur le marché d'un nouvel aliment ou d'un ingrédient alimentaire : produit de peptide de sardine

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 30 avril 2009
Numéro de saisine
2009-SA-0081
Numéros de saisines liées
Date signature
30/04/2009
Date de mise en ligne
02/07/2009
Numéro BO
22
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif au procédé de recyclage de poly(éthylènetéréphtalate) pour la fabrication de granulés destinés à la fabrication de matériaux et objets en matière plastique destinés au contact des denrées alimentaire

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 24 avril 2009
Numéro de saisine
2008-SA-0374
Numéros de saisines liées
Date signature
24/04/2009
Date de mise en ligne
04/06/2009
Numéro BO
23
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à une demande d’autorisation d’emploi en tant qu’auxiliaire technologique d’une argile kaolinitique pour le tri densimétrique de légumes racines

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 22 avril 2009
Numéro de saisine
2008-SA-0397
Numéros de saisines liées
Date signature
22/04/2009
Date de mise en ligne
04/06/2009
Numéro BO
23
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à une demande d’autorisation d’emploi d'un agent complexant GLDA (sel tétrasodique de l'acide N,N diacétique glutamique) en vue de son inscription sur la liste positive de l'arrêté du 8 septembre 1999 relatif aux procédés et produits utilisés pour le nettoyage de matériaux et objets destinés à entrer au contact des denrées, produits et boissons pour l'alimentation de l'homme et des animaux

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 10 avril 2009
Numéro de saisine
2008-SA-0163
Numéros de saisines liées
Date signature
10/04/2009
Date de mise en ligne
25/06/2010
Numéro BO
23
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