Avis du GT "Evaluation des substances et procédés soumis à autorisation en alimentation humaine"
Aide à la recherche
Vous pouvez retrouver les avis et rapports d'expertise de l'agence :
- par mot(s) du titre ou par mots clés,
- par domaine via un collectif d'experts,
- par un numéro de saisine (si vous le connaissez).
Par défaut, en l'absence de sélection, les avis et rapports sont listés par ordre chronologique de parution (du plus récent au plus ancien).
Attention, les recherches proposées ici ne sont pas des recherches dans le texte des documents, mais uniquement des recherches sur les champs proposés. Pour une recherche avancée : utiliser le moteur de recherche "Rechercher sur le site" situé dans l'encadré en haut à droite de la page.
Liste des documents
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 14 janvier 2014
Numéro de saisine
2013-SA-0164
Date signature
14/01/2014
Date de mise en ligne
21/03/2014
Numéro BO
15
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 14 janvier 2014
Numéro de saisine
2013-SA-0085
Numéros de saisines liées
2010-SA-0163
Date signature
14/01/2014
Date de mise en ligne
21/03/2014
Numéro BO
15
Mots clés document
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 8 janvier 2014
Numéro de saisine
2013-SA-0106
Date signature
08/01/2014
Date de mise en ligne
21/03/2014
Numéro BO
15
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 21 novembre 2013
Numéro de saisine
2013-SA-0107
Date signature
21/11/2013
Date de mise en ligne
04/02/2014
Numéro BO
14
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 19 août 2013
Numéro de saisine
2013-SA-0091
Date signature
19/08/2013
Date de mise en ligne
31/10/2013
Numéro BO
13
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 30 juillet 2013
Numéro de saisine
2013-SA-0073
Date signature
30/07/2013
Date de mise en ligne
31/10/2013
Numéro BO
13
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 22 juillet 2013
Numéro de saisine
2013-SA-0058
Date signature
22/07/2013
Date de mise en ligne
25/09/2013
Numéro BO
13
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 17 juillet 2013
Numéro de saisine
2012-SA-0219
Numéros de saisines liées
Date signature
17/07/2013
Date de mise en ligne
25/09/2013
Numéro BO
13
Mots clés document
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 21 mai 2013
Numéro de saisine
2013-SA-0046
Date signature
21/05/2013
Date de mise en ligne
25/06/2013
Numéro BO
12
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 22 mars 2013
Numéro de saisine
2012-SA-0252
Date signature
22/03/2013
Date de mise en ligne
04/06/2013
Numéro BO
11