12/07/2021

Avis et rapports d’expertise : Santé travail

Caractérisation des dangers des substances et valeurs toxicologiques de référence

Les missions du comité d'experts spécialisé (CES) "Caractérisation des dangers des substances et valeurs toxicologiques de référence" sont les suivantes :

  • identification des dangers et caractérisation des relations dose-réponse des substances chimiques et des nanomatériaux ;
  • hiérarchisation des substances chimiques et élaboration de profils toxicologiques en vue de dériver des valeurs toxicologiques de référence (VTR, VLEP, VGAI, …) ou de conduire des évaluations de risques ;
  • travaux méthodologiques en lien avec la caractérisation des dangers des substances chimiques (effets des mélanges, relations QSAR, …).

Accédez à la liste des avis et rapports du comité d’experts spécialisé

> En savoir plus sur le CES « Caractérisation des dangers des substances et valeurs toxicologiques de référence »

Eaux

Le comité d'experts spécialisé (CES) « Eaux » évalue les risques sanitaires, pour la population générale et les travailleurs, relatifs à la présence de micro-organismes ou de contaminants chimiques dans les eaux destinées à la consommation humaine, les eaux récréatives, les eaux usées, les eaux de surface et souterraines.

 
Il évalue également l'innocuité des matériaux et objets utilisés dans les installations fixes de production, de traitement et de distribution des eaux destinées à la consommation humaine, ainsi que l'innocuité et l'efficacité des produits et procédés de traitement des eaux (destinées à la consommation humaine, usées, de piscines).
 
Il assure un appui scientifique et technique concernant les projets de textes réglementaires nationaux et communautaires, guides techniques, protocoles, référentiels.
 
Il est par ailleurs chargé de l'évaluation de l'incidence sanitaire des pratiques liées au déploiement des politiques de développement durable (réutilisation des eaux, recharge artificielle des nappes, dispositifs d'exploitation d'énergies renouvelables dans les périmètres de protection des captages, etc.).

Accédez à la liste des avis et rapports du comité d’experts spécialisé

En savoir plus sur le CES « Eaux »

Évaluation des risques chimiques liés aux articles et produits de consommation

Le comité d'experts spécialisé (CES) "Evaluation des risques chimiques liés aux articles et produits de consommation" a pour mission l'évaluation des risques pour la santé humaine consécutifs à une exposition à des substances chimiques contenues ou libérées par des produits de consommation courante (produits ménagers, détergents…) et/ou des articles (jouets, textiles,...).

Accédez à la liste des avis et rapports du comité d’experts spécialisé

En savoir plus sur le CES « Évaluation des risques chimiques liés aux articles et produits de consommation »

Évaluation des risques liés aux agents physiques et aux nouvelles technologies

Les domaines d'expertise du comité d'experts spécialisé (CES) "Evaluation des risques liés aux agents physiques et aux nouvelles technologies" sont : les nuisances sonores, les champs électromagnétiques non ionisants et ionisants, ainsi que l'impact sanitaire et environnemental des grands aménagements.

Accédez à la liste des avis et rapports du comité d’experts spécialisé

En savoir plus sur le CES « Évaluation des risques liés aux agents physiques et aux nouvelles technologies »

Évaluation des risques liés aux milieux aériens

Les domaines d'expertise du comité d'experts spécialisé (CES) "Evaluation des risques liés aux milieux aériens" sont : la pollution atmosphérique urbaine et rurale, les indicateurs et valeurs limites de pollution atmosphérique, ainsi que la qualité de l'air dans l'environnement professionnel et dans les environnements intérieurs non professionnels.

Accédez à la liste des avis et rapports du comité d’experts spécialisé

En savoir plus sur le CES « Évaluation des risques liés aux milieux aériens »

Expertise en vue de la fixation de valeurs limites d'exposition à des agents chimiques en milieu professionnel

Le comité d'experts spécialisé (CES) "Expertise en vue de la fixation de valeurs limites d'exposition à des agents chimiques en milieu professionnel" (VLEP) évalue les effets des agents chimiques sur la santé des travailleurs. Il examine les données d'expositions et évalue des méthodes de mesure applicables à la surveillance atmosphérique et/ou biologique des expositions.

Accédez à la liste des avis et rapports du comité d’experts spécialisé

En savoir plus sur le CES « Expertise en vue de la fixation de valeurs limites d'exposition à des agents chimiques en milieu professionnel »

Perturbateurs endocriniens

Le groupe de travail (GT) "Perturbateurs endocriniens" est rattaché au CES "Caractérisation des dangers des substances et valeurs toxicologiques de référence".

Le rôle de ce groupe de travail est de formuler des avis scientifiques indépendants sur des questions relatives aux dangers et risques chimiques pour la santé humaine liés à une exposition à des substances chimiques présentant des effets adverses en lien avec un mécanisme d’action de type perturbateur endocrinien (PE).
Le groupe de travail a pour missions :
  • exercer une fonction de veille et d’analyse des travaux sur les mécanismes d’action de type PE ;
  • réfléchir à la notion de perturbation endocrinienne et proposer des critères de classification des substances perturbatrices endocriniennes ; donner un avis sur les modèles d’études de ces effets ;
  • concernant des substances données faisant l’objet d’une expertise à l’Anses, identifier les différents effets adverses tels que ceux sur la reproduction, la fertilité, le développement, le métabolisme, la cancérologie, …etc associés à un mode d’action PE et proposer des valeurs repère toxicologiques utilisables pour l’évaluation des risques sanitaires (ERS) ;
  • contribuer à la priorisation des substances potentiellement PE devant faire l’objet d’une analyse approfondie de leurs effets en vue d’une éventuelle évaluation du risque sanitaire : populations sensibles.

Accédez à la liste des avis et rapports du groupe de travail

En savoir plus sur le GT « Perturbateurs endocriniens »

Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP

Le Règlement REACh (CE) n° 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil du 18 décembre 2006 (acronyme de "Registration, Evaluation, Authorisation and Restriction of Chemicals") concerne l'enregistrement, l'évaluation et l'autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances et préparations.
 
Le comité d'experts spécialisé (CES) "Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP" a pour objectif d'appuyer l'Agence sur les plans scientifiques, techniques et socio-économiques dans la réalisation de ses missions dans le cadre du Règlement REACh.

Accédez à la liste des avis et rapports du comité d’experts spécialisé

En savoir plus sur le CES « Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP »