Avis et rapports d’expertise : Alimentation et nutrition humaine
Biotechnologie
Le groupe de travail (GT) «Biotechnologie» est rattaché au comité d’experts spécialisé (CES) «Evaluation des risques biologiques dans les aliments».
Les domaines d’expertise qui lui sont confiés sont :
- l’évaluation des risques sanitaires des organismes génétiquement modifiés (OGM) destinés à l’alimentation humaine et animale et des denrées alimentaires et aliments pour animaux contenant des OGM ou produits à partir de tels organismes ;
- l’évaluation des risques sanitaires et de l’intérêt des enzymes alimentaires destinées à la consommation humaine ;
- l’évaluation des risques pour l’environnement de l’ensemble des utilisations de biotechnologies en milieu ouvert, qu’il s’agisse de plantes, d’animaux, de micro-organismes, ou de médicaments (humains et vétérinaires) à compter du 1er janvier 2022 ;
- tout sujet de portée générale en lien avec les risques sanitaires de ces produits.
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Eaux
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Évaluation des guides de bonnes pratiques d'hygiène et d'application des principes HACCP
Le groupe de travail (GT) « Guides de bonnes pratiques d’hygiène et d’application des principes HACCP » rend compte régulièrement des conclusions rendues et de l’avancée de ses travaux aux comités d'experts spécialisés (CES) «Évaluation des risques biologiques dans les aliments» et «Évaluation des risques physico-chimiques dans les aliments».
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Évaluation des risques biologiques dans les aliments
Le comité d'experts spécialisé (CES) «Evaluation des risques biologiques dans les aliments» est en charge :
- de l’instruction de sujets généraux transversaux ou émergents sur les risques biologiques liés aux aliments ;
- de l’évaluation des risques biologiques liés aux aliments : évaluation des risques microbiologiques (bactériologique, fongique, virologique) et parasitologiques liés à la préparation, la distribution et la consommation de denrées alimentaires ;
- des évaluations sur des sujets généraux transversaux ou émergents sur les risques biologiques liés aux aliments. Par exemple : dangers microbiologiques émergents (virus, bactéries, parasites, moisissures), contaminations microbiologiques des végétaux, bonnes pratiques de préparation et de consommation des aliments, évolution des modalités d’inspection à l’abattoir, demandes de dérogation aux dispositions communautaires pour des produits présentant des caractéristiques traditionnelles, etc.
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Évaluation des risques physico-chimiques dans les aliments
Le comité d'experts spécialisé (CES) « Évaluation des risques physico-chimiques dans les aliments » a pour missions :
- l’évaluation des risques sanitaires liés à la présence de contaminants d’origine anthropique (par exemple PCB) ou naturelle (toxines) ;
- des évaluations sur des sujets généraux transversaux ou émergents sur les risques chimiques liés aux aliments. Par exemple : la sélection et l’élaboration de valeurs de référence, la mise à disposition d’éléments scientifiques utiles (avis, appui scientifique et technique, recommandations) à l'élaboration et à la mise en œuvre de la politique nationale et communautaire dans le domaine des contaminants, des additifs et auxiliaires technologiques, ainsi que des matériaux ou objets au contact des aliments ;
- des réflexions méthodologiques dans le domaine général de l’évaluation des risques chimiques dans les aliments : mélanges, faibles doses, produits néoformés, allergies alimentaires, risques nutritionnels etc ; la veille sanitaire dans les domaines dont il a la charge, et, le cas échéant, alerter l’Agence de risques sanitaires émergents.
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Évaluation des substances et procédés soumis à autorisation en alimentation humaine
Le groupe de travail (GT) « Évaluation des substances et procédés soumis à autorisation en alimentation humaine » est rattaché au comité d'experts spécialisé (CES) «Évaluation des risques physico-chimiques dans les aliments».
- évaluation des risques sanitaires liés aux composés chimiques présents dans les aliments provenant des matériaux et objets au contact des aliments ;
- évaluation des risques sanitaires liés aux additifs et aux auxiliaires technologiques utilisés en alimentation humaine ;
- évaluation des risques sanitaires liés aux nouveaux aliments et nouveaux ingrédients ;
- établissement ou révision de lignes directrices pour l’élaboration des dossiers de soumission pour des matériaux au contact des denrées alimentaires ou des auxiliaires technologiques ;
- veille sanitaire dans les domaines dont il a la charge, appui à la réglementation.
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Nutrition humaine
Le comité d'experts spécialisé (CES) "Nutrition humaine" est en charge de :
- l’évaluation des propriétés nutritionnelles et des risques sanitaires de substances et denrées entrant dans l’alimentation humaine (alimentation courante, alimentation particulière, nouveaux aliments/ingrédients) ;
- l’élaboration des références nutritionnelles (apports conseillés) pour la population et des sous-groupes de population, la mise à disposition d’éléments scientifiques nécessaires à l’élaboration et la mise en œuvre de la politique alimentaire et nutritionnelle nationale (PNNS, PO, PNA) ;
- et le suivi opérationnel du dispositif de Nutrivigilance.
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