Avis du GT "Evaluation des substances et procédés soumis à autorisation en alimentation humaine"
Aide à la recherche
Vous pouvez retrouver les avis et rapports d'expertise de l'agence :
- par mot(s) du titre ou par mots clés,
- par domaine via un collectif d'experts,
- par un numéro de saisine (si vous le connaissez).
Par défaut, en l'absence de sélection, les avis et rapports sont listés par ordre chronologique de parution (du plus récent au plus ancien).
Attention, les recherches proposées ici ne sont pas des recherches dans le texte des documents, mais uniquement des recherches sur les champs proposés. Pour une recherche avancée : utiliser le moteur de recherche "Rechercher sur le site" situé dans l'encadré en haut à droite de la page.
Liste des documents
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 31 octobre 2006
Numéro de saisine
2006-SA-0258
Numéros de saisines liées
Date signature
31/10/2006
Date de mise en ligne
31/10/2006
Numéro BO
13
Mots clés document
Type de document
Rapport
Sous-titre
Rapport vin et matériaux
Numéro de saisine
MCDA-Ra-CopeauxVin
Numéros de saisines liées
2003sa0383
Date signature
22/08/2006
Date de mise en ligne
27/11/2006
Numéro BO
Mots clés document
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 22 août 2006
Numéro de saisine
2003-SA-0383
Numéros de saisines liées
Date signature
22/08/2006
Date de mise en ligne
27/11/2006
Numéro BO
12
Mots clés document
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 22 août 2006
Numéro de saisine
2006-SA-0173
Numéros de saisines liées
(Saisine liée : 2005sa0317)
Date signature
22/08/2006
Date de mise en ligne
22/08/2006
Numéro BO
12
Mots clés document
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 22 août 2006
Numéro de saisine
2003-SA-0383
Numéros de saisines liées
Date signature
22/08/2006
Date de mise en ligne
27/11/2006
Numéro BO
12
Mots clés document
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 11 août 2006
Numéro de saisine
2004-SA-0391
Numéros de saisines liées
Date signature
11/08/2006
Date de mise en ligne
26/09/2006
Numéro BO
12
Mots clés document
Type de document
Avis
Sous-titre
Annexe de l'avis du 11 août 2006
Numéro de saisine
2004-SA-0391
Numéros de saisines liées
Date signature
11/08/2006
Date de mise en ligne
26/09/2006
Numéro BO
12
Mots clés document
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 11 août 2006
Numéro de saisine
2006-SA-0223
Numéros de saisines liées
Date signature
11/08/2006
Date de mise en ligne
26/09/2006
Numéro BO
12
Mots clés document
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 17 juillet 2006
Numéro de saisine
2006-SA-0169
Numéros de saisines liées
Date signature
17/07/2006
Date de mise en ligne
17/07/2006
Numéro BO
12
Mots clés document
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 23 mai 2006
Numéro de saisine
2005-SA-0059
Numéros de saisines liées
(Saisine liée : 2004sa0212)
Date signature
23/05/2006
Date de mise en ligne
23/05/2006
Numéro BO
11
Mots clés document