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Avis du GT "Evaluation des substances et procédés soumis à autorisation en alimentation humaine"

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265 documents

— Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à l’emploi d’un agent complexant, le N,N-bis(carboxymethyl)-DL-alanine, triple sel de sodium (Na3MGDA - N°CAS 164462-16-2), dans les produits de nettoyage des matériaux entrant au contact des aliments

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 18 mai 2006
Numéro de saisine
2005-SA-0104
Numéros de saisines liées
Date signature
18/05/2006
Date de mise en ligne
13/07/2006
Numéro BO
11
Mots clés document
— Document PDF

Avis relatif aux résultats des essais à l'échelle industrielle en vue d'autoriser l'emploi en tant qu'auxiliaire technologique en alimentation humaine d'une solution à base d'acide peracétique, de peroxyde d'hydrogène, d'acide acétique et de deux substances servant comme stabilisateurs dans la solution, en meunerie

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 1 mars 2006
Numéro de saisine
2005-SA-0288
Numéros de saisines liées
(Saisine liée : 2004sa0250)
Date signature
01/03/2006
Date de mise en ligne
01/03/2006
Numéro BO
10
Mots clés document
— Document PDF

Avis relatif aux résultats des essais à l'échelle industrielle en vue d'autoriser l'emploi en tant qu'auxiliaire technologique en alimentation humaine d'une solution à base d'acide peracétique, de peroxyde d'hydrogène, d'acide acétique, d'acide dipocolinique et de HEDP en meunerie

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 1 mars 2006
Numéro de saisine
2005-SA-0288
Numéros de saisines liées
(Saisine liée : 2004sa0250)
Date signature
01/03/2006
Date de mise en ligne
01/03/2006
Numéro BO
Mots clés document
— Document PDF

Avis relatif à la constitution des dossiers d’évaluation des risques sanitaires liés à l’emploi de matériaux plastiques traités par rayonnements ionisants et destinés au contact de denrées alimentaires : Lignes directrices

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 6 février 2006
Numéro de saisine
2004-SA-0209
Numéros de saisines liées
Date signature
06/02/2006
Date de mise en ligne
29/03/2006
Numéro BO
10
Mots clés document
— Document PDF

Avis relatif à l’emploi d’agents de démoulage contenant des huiles minérales, en tant qu’auxiliaires technologiques dans la production de certains produits de boulangerie fine (suite à l’avis Afssa du 20 janvier 2003)

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 26 janvier 2006
Numéro de saisine
2005-SA-0180
Numéros de saisines liées
Date signature
26/01/2006
Date de mise en ligne
26/01/2006
Numéro BO
10
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l'Agence relatif à un projet de décrêt relatif aux matériaux et objets mis ou destinés à être mis en contact avec des denrées alimentaires ou des aliments pour animaux

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 5 janvier 2006
Numéro de saisine
2005-SA-0255
Numéros de saisines liées
Date signature
05/01/2006
Date de mise en ligne
28/02/2006
Numéro BO
10
Mots clés document
— Document PDF

Avis relatif l'autorisation d'emploi de copolymère (maléique/di-isobutylène) en solution aqueuse dans la vapeur d'eau destinée à entrer en contact avec les denrées alimentaires

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 22 novembre 2005
Numéro de saisine
2004-SA-0008
Numéros de saisines liées
(Saisine liée : 2002sa0317)
Date signature
22/11/2005
Date de mise en ligne
22/11/2005
Numéro BO
9
Mots clés document
— Document PDF

Avis sur le rapport d'évaluation initiale, rédigé par les autorités belges, relatif à l'autorisation d'emploi d'alpha-cyclodextrine comme ingrédient alimentaire dans le cadre du règlement (CE) n° 258/97

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 22 novembre 2005
Numéro de saisine
2005-SA-0317
Numéros de saisines liées
Date signature
22/11/2005
Date de mise en ligne
22/11/2005
Numéro BO
9
Mots clés document
— Document PDF

Avis relatif à l'emploi d'un édulcorant néotame comme additif alimentaire (suite à l'avis de l'Afssa en date du 28 mai 2004)

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 14 novembre 2005
Numéro de saisine
2005-SA-0030
Numéros de saisines liées
(Saisine liée : 2004sa0397)
Date signature
14/11/2005
Date de mise en ligne
14/11/2005
Numéro BO
9
Mots clés document
— Document PDF

Avis relatif à l'emploi d'un auxiliaire technologique à base d'acide peracétique pour le lavage des salades de 4ème gamme

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 2 août 2005
Numéro de saisine
2000-SA-0001
Numéros de saisines liées
Date signature
22/08/2005
Date de mise en ligne
22/08/2005
Numéro BO
9
Mots clés document

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