Avis du GT "Evaluation des substances et procédés soumis à autorisation en alimentation humaine"
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Liste des documents
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 18 juin 2007
Numéro de saisine
2006-SA-0313
Numéros de saisines liées
Date signature
18/06/2007
Date de mise en ligne
26/07/2007
Numéro BO
15
Mots clés document
Type de document
Rapport
Sous-titre
Rapport ionisation des denrées alimentaires
Numéro de saisine
AAAT-Ra-Ionisation
Numéros de saisines liées
Date signature
23/04/2007
Date de mise en ligne
31/07/2007
Numéro BO
Mots clés document
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 20 avril 2007
Numéro de saisine
2005-SA-0384
Numéros de saisines liées
Date signature
20/04/2007
Date de mise en ligne
08/06/2007
Numéro BO
15
Mots clés document
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 18 avril 2007
Numéro de saisine
2005-SA-0373
Numéros de saisines liées
Saisine liée n° 2004sa0294
Date signature
18/04/2007
Date de mise en ligne
18/04/2007
Numéro BO
15
Mots clés document
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 22 mars 2007
Numéro de saisine
2007-SA-0074
Numéros de saisines liées
Date signature
22/03/2007
Date de mise en ligne
19/04/2007
Numéro BO
14
Mots clés document
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 31 janvier 2007
Numéro de saisine
2006-SA-0196
Numéros de saisines liées
Date signature
31/01/2007
Date de mise en ligne
31/01/2007
Numéro BO
14
Mots clés document
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 13 décembre 2006
Numéro de saisine
2005-SA-0320
Numéros de saisines liées
Date signature
13/12/2006
Date de mise en ligne
22/01/2007
Numéro BO
13
Mots clés document
Type de document
Rapport
Sous-titre
Rapport PET
Numéro de saisine
MCDA-Ra-PET
Numéros de saisines liées
2001sa0315
Date signature
27/11/2006
Date de mise en ligne
22/12/2006
Numéro BO
Mots clés document
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 27 novembre 2006
Numéro de saisine
2001-SA-0315
Numéros de saisines liées
Date signature
27/11/2006
Date de mise en ligne
22/12/2006
Numéro BO
13
Mots clés document
Type de document
Avis
Sous-titre
Rapport associé à l'avis du 23 juillet 2002
Numéro de saisine
2001-SA-0315
Numéros de saisines liées
Date signature
27/11/2006
Date de mise en ligne
22/12/2006
Numéro BO
13
Mots clés document