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Avis du GT "Evaluation des substances et procédés soumis à autorisation en alimentation humaine"

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Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à l’ autorisation d’emploi en tant qu’auxiliaire technologique de kaolin (E559) pour le tri densimétrique de légumes racines.

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 21 décembre 2007
Numéro de saisine
2007-SA-0233
Numéros de saisines liées
Date signature
21/12/2007
Date de mise en ligne
19/02/2008
Numéro BO
17
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif au traitement par rayons ionisants bêta à la dose de 120 kGy de films destinés à l’emballage de produits alimentaires

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 20 décembre 2007
Numéro de saisine
2007-SA-0100
Numéros de saisines liées
Date signature
20/12/2007
Date de mise en ligne
06/05/2008
Numéro BO
17
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à l’autorisation de mise sur le marché de magrets de canards séchés, ou séchés et fumés, stabilisés par hautes pressions hydrostatiques comme nouvel aliment dans le cadre du règlement (CE) n° 258/97

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 14 décembre 2008
Numéro de saisine
2007-SA-0164
Numéros de saisines liées
Date signature
14/12/2007
Date de mise en ligne
19/02/2008
Numéro BO
17
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à l’autorisation d’emploi d’un extrait de houblon en tant qu’auxiliaire technologique dans la production d’éthanol par fermentation.

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 13 décembre 2007
Numéro de saisine
2007-SA-0180
Numéros de saisines liées
Date signature
13/12/2007
Date de mise en ligne
19/02/2008
Numéro BO
17
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à la demande d’évaluation relative à l’autorisation provisoire, pour une durée de deux ans, de l’emploi de gomme de cassia en alimentation humaine

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 27 septembre 2007
Numéro de saisine
2007-SA-0091
Numéros de saisines liées
Date signature
27/10/2007
Date de mise en ligne
22/11/2007
Numéro BO
17
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à une autorisation provisoire, pour une durée de deux ans, d’emploi de stéviol, extraits de Stevia rebaudiana, en tant qu’édulcorant en alimentation humaine dans le cadre de l’article 5 de la directive 89/107/CE

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 12 octobre 2007
Numéro de saisine
2006-SA-0231
Numéros de saisines liées
Date signature
12/10/2007
Date de mise en ligne
22/01/2008
Numéro BO
17
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à l’emploi des matériaux et objets plastiques ionisés aux doses inférieures ou égales à 10 kGy et destinés au contact des denrées, produits et boissons destinées à l’alimentation : Recommandations

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 26 septembre 2007
Numéro de saisine
2007-SA-0081
Numéros de saisines liées
Date signature
26/09/2007
Date de mise en ligne
22/11/2007
Numéro BO
16
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments sur un projet de règlement de la Commission relatif aux mesures d’urgence suspendant l’emploi du rouge 2G (E 128) comme colorant alimentaire.

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 16 juillet 2007
Numéro de saisine
2007-SA-0213
Numéros de saisines liées
Date signature
16/07/2007
Date de mise en ligne
14/12/2007
Numéro BO
16
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif au projet de décret portant application du code de la consommation en ce qui concerne les graisses et les huiles comestibles

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 4 juillet 2007
Numéro de saisine
2007-SA-0072
Numéros de saisines liées
Date signature
04/07/2007
Date de mise en ligne
26/07/2007
Numéro BO
16
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à l’emploi d’essais industriels en grands volumes de chitine-glucane extrait d’Aspergillus niger, en tant qu’auxiliaire technologique sur moût et vins blanc et rouge

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 28 juin 2007
Numéro de saisine
2006-SA-0189
Numéros de saisines liées
Date signature
28/06/2007
Date de mise en ligne
28/06/2007
Numéro BO
15
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