Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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5932 documents

Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Nutrivigilance
Numéro de saisine
2023-VIG-0188
Date signature
03/07/2024
Date de mise en ligne
17/07/2024
Mots clés
Complément alimentaire, Nutrivigilance, hallucinations, confusion, mélatonine, Eschscholtzia californica
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Nutrition humaine
Numéro de saisine
2024-SA-0040
Date signature
02/07/2024
Date de mise en ligne
16/07/2024
Mots clés
CBD, cannabidiol, Cannabis sativa L., graines de chanvre, huiles de chanvre
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux milieux aériens
Numéro de saisine
2023-AST-0171
Date signature
11/06/2024
Date de mise en ligne
13/06/2024
Mots clés
consigne de santé publique, fumées d’incendie de végétation, population générale, pollution de l’air, sapeur-pompier, substance
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2023-SA-0198
Numéros de saisines liées
2023-SA-0156, 2022-SA-0238
Date signature
07/06/2024
Date de mise en ligne
15/07/2024
Mots clés
Eaux usées traitées, réutilisation, eaux non potables, exigences de qualité
Document PDF
Type
Rapport
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux milieux aériens
Numéro de saisine
2022-SA-0223
Date signature
03/06/2024
Date de mise en ligne
17/07/2024
Mots clés
Amiante, fibres courtes d’amiante, effets sanitaires, exposition, émissivité, protocole de mesure
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2022-REACH-0089
Date signature
03/06/2024
Date de mise en ligne
08/07/2024
Mots clés document
DPG, 1,3-diphénylguanidine, RMOA, REACh, CLP, SVHC, restriction, pneus, caoutchoucs
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2023-REACh-0120
Date signature
23/05/2024
Date de mise en ligne
06/06/2024
Mots clés
Huiles Minérales, MOSH, MOAH, encre, exposition alimentaire, emballage, cancérogène, génotoxique, exposition
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Risques biologiques pour la santé des végétaux
Numéro de saisine
2023-SA-0028
Date signature
15/05/2024
Date de mise en ligne
03/06/2024
Mots clés
Xylotrechus chinensis, insecte, mûrier, Morus spp., organisme nuisible, mesures de gestion, zone infestée, zone tampon, zone à risque, surveillance, abattage, élagage, broyat

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