Avis du GT "Evaluation des substances et procédés soumis à autorisation en alimentation humaine"
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Liste des documents
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 9 avril 2002
Numéro de saisine
2001-SA-0069
Numéros de saisines liées
(voir saisine 2005sa0276)
Date signature
09/04/2002
Date de mise en ligne
09/04/2002
Numéro BO
Mots clés document
Type de document
Avis
Sous-titre
Rapport associé à l'avis du 9 avril 2002
Numéro de saisine
2001-SA-0069
Numéros de saisines liées
(voir saisine 2005sa0276)
Date signature
09/04/2002
Date de mise en ligne
09/04/2002
Numéro BO
Mots clés document
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 20 mars 2002
Numéro de saisine
2001-SA-0082
Numéros de saisines liées
(voir saisine 2003sa0181) 15 11 02 (+ rapport d'évaluation)
Date signature
20/03/2002
Date de mise en ligne
20/03/2002
Numéro BO
Mots clés document
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 19 mars 2002
Numéro de saisine
2001-SA-0269
Numéros de saisines liées
Date signature
19/03/2002
Date de mise en ligne
19/03/2002
Numéro BO
Mots clés document
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 19 mars 2002
Numéro de saisine
2001-SA-0210
Numéros de saisines liées
Date signature
19/03/2002
Date de mise en ligne
19/03/2002
Numéro BO
Mots clés document
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 14 mars 2002
Numéro de saisine
2001-SA-0147
Numéros de saisines liées
(voir saisines 2003sa0055 et 2004sa0161)
Date signature
14/03/2002
Date de mise en ligne
14/03/2002
Numéro BO
Mots clés document
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 7 mars 2002
Numéro de saisine
2001-SA-0169
Numéros de saisines liées
(voir saisine 2002sa0167)
Date signature
07/03/2002
Date de mise en ligne
07/03/2002
Numéro BO
Mots clés document
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 7 février 2002
Numéro de saisine
2000-SA-0252
Numéros de saisines liées
Date signature
07/02/2002
Date de mise en ligne
07/02/2002
Numéro BO
Mots clés document
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 30 janvier 2002
Numéro de saisine
2001-SA-0241
Numéros de saisines liées
Date signature
30/01/2002
Date de mise en ligne
30/01/2002
Numéro BO
Mots clés document
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 26 décembre 2001
Numéro de saisine
2001-SA-0160
Numéros de saisines liées
Date signature
26/12/2001
Date de mise en ligne
26/12/2001
Numéro BO
Mots clés document