Avis du GT "Evaluation des substances et procédés soumis à autorisation en alimentation humaine"
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Liste des documents
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 8 juillet 2002
Numéro de saisine
2001-SA-0247
Numéros de saisines liées
(voir saisine 2004sa0266)
Date signature
08/07/2002
Date de mise en ligne
08/07/2002
Numéro BO
Mots clés document
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 4 juin 2002
Numéro de saisine
2000-SA-0253
Numéros de saisines liées
Date signature
04/06/2002
Date de mise en ligne
04/06/2002
Numéro BO
Mots clés document
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 13 mai 2002
Numéro de saisine
2001-SA-0189
Numéros de saisines liées
Date signature
14/05/2002
Date de mise en ligne
14/05/2002
Numéro BO
Mots clés document
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 14 mai 2002
Numéro de saisine
2001-SA-0189
Numéros de saisines liées
Date signature
14/05/2002
Date de mise en ligne
14/05/2002
Numéro BO
Mots clés document
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 13 mai 2002
Numéro de saisine
2001-SA-0299
Numéros de saisines liées
Date signature
13/05/2002
Date de mise en ligne
13/05/2002
Numéro BO
Mots clés document
Type de document
Rapport
Sous-titre
Rapport aspartame
Numéro de saisine
AAAT-Ra-aspartame
Numéros de saisines liées
2000sa0249
Date signature
07/05/2002
Date de mise en ligne
07/05/2002
Numéro BO
Mots clés document
Type de document
Avis
Sous-titre
Rapport du 7 mai 2002
Numéro de saisine
2000-SA-0249
Numéros de saisines liées
Date signature
07/05/2002
Date de mise en ligne
07/05/2002
Numéro BO
Mots clés document
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 3 mai 2002
Numéro de saisine
2001-SA-0297
Numéros de saisines liées
Date signature
03/05/2002
Date de mise en ligne
03/05/2002
Numéro BO
Mots clés document
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 10 avril 2002
Numéro de saisine
2000-SA-0342
Numéros de saisines liées
Date signature
10/04/2002
Date de mise en ligne
10/04/2002
Numéro BO
Mots clés document
Type de document
Rapport
Sous-titre
Rapport revêtement
Numéro de saisine
MCDA-Ra-MatPlastiq
Numéros de saisines liées
2001sa0069
Date signature
09/04/2002
Date de mise en ligne
09/04/2002
Numéro BO
Mots clés document