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Avis du GT "Evaluation des substances et procédés soumis à autorisation en alimentation humaine"

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— Document PDF

Avis relatif à l'autorisation d'emploi du pigment Yellow 215 (Color Index), utilisé dans les matériaux et objets en polyoléfines destinés à entrer au contact des denrées alimentaires dont le polyéthylène basse densité (PEbd) à la dose maximale de 0,5%, le polyéthylène haute densité (PEhd) jusqu'à 1% et le polypropylène jusqu'à 1%

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 8 novembre 2004
Numéro de saisine
2004-SA-0039
Numéros de saisines liées
Date signature
08/11/2004
Date de mise en ligne
08/11/2004
Numéro BO
7
Mots clés document
— Document PDF

Avis relatif à l'autorisation d'emploi de films poly(éthylène) thermorétractables traités par rayonnements ionisants à la dose de 55 kGy et destinés à entrer au contact des aliments

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 8 novembre 2004
Numéro de saisine
2003-SA-0333
Numéros de saisines liées
Date signature
08/11/2004
Date de mise en ligne
08/11/2004
Numéro BO
7
Mots clés document
— Document PDF

Avis relatif à l'autorisation d'emploi d'un colorant polymère ClearTint PET Yellow 236, utilisé à la dose maximale de 2000 ppm dans les matériaux et objets en poly(éthylène téréphtalate) destinés à entrer au contact des denrées alimentaires

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 21 octobre 2004
Numéro de saisine
2002-SA-0304
Numéros de saisines liées
Date signature
21/10/2004
Date de mise en ligne
21/10/2004
Numéro BO
7
Mots clés document
— Document PDF

Avis relatif aux réponses apportées par le pétitionnaire au sujet de l'avis Afssa du 9.10.2003 sur le rapport d'évaluation initiale rédigé par les autorités finlandaises concernant une demande d'autorisation de mise sur le marché de bétaïne extraite de betterave à sucre comme nouvel ingrédient alimentaire, au titre du réglement (CE) n°258/97

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 12 octobre 2004
Numéro de saisine
2004-SA-0189
Numéros de saisines liées
(Saisine liée : 2003sa0292)
Date signature
12/10/2004
Date de mise en ligne
12/10/2004
Numéro BO
7
Mots clés document
— Document PDF

Avis relatif à l'emploi en tant qu’auxiliaire technologique en alimentation humaine d'un produit à base de dichloro-s-triazinetrione de sodium pour le lavage et la décontamination par trempage effectués par le consommateur final des fruits et légumes consommés crus

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 7 octobre 2004
Numéro de saisine
2004-SA-0146
Numéros de saisines liées
Date signature
07/10/2004
Date de mise en ligne
07/10/2004
Numéro BO
7
Mots clés document
— Document PDF

Avis relatif à l'emploi d'une huile de paraffine comme auxiliaire technologique pour la fabrication de pâtes alimentaires sèches

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 7 octobre 2004
Numéro de saisine
2003-SA-0398
Numéros de saisines liées
Date signature
07/10/2004
Date de mise en ligne
07/10/2004
Numéro BO
7
Mots clés document
— Document PDF

Avis relatif à l'extension d'autorisation d'emploi d'ozone en tant qu'auxiliaire technologique dans le traitement des grains de blé destinés à la fabrication de farine entrant dans la composition de pain et de produits de panification contenant jusqu'à 7 % de sucres ajoutés, à l'exclusion du pain de tradition française

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 21 septembre 2004
Numéro de saisine
2004-SA-0161
Numéros de saisines liées
(Saisine liée : 2003sa0055)
Date signature
21/09/2004
Date de mise en ligne
21/09/2004
Numéro BO
7
Mots clés document
— Document PDF

Avis relatif à l'emploi de méthionine comme support d'enzymes

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 20 septembre 2004
Numéro de saisine
2004-SA-0133
Numéros de saisines liées
Date signature
20/09/2004
Date de mise en ligne
20/09/2004
Numéro BO
7
Mots clés document
— Document PDF

Avis relatif à l'emploi d'un produit, à base de 30 % d'alcool isopropylique, destiné à être utilisé par pulvérisation pour la désinfection, sans rinçage ultérieur à l'eau potable, de matériaux entrant au contact des denrées alimentaires

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 13 septembre 2004
Numéro de saisine
2003-SA-0153
Numéros de saisines liées
Date signature
13/09/2004
Date de mise en ligne
13/09/2004
Numéro BO
7
Mots clés document
— Document PDF

Avis relatif aux risques liés à la présence de tartrazine dans un jouet destiné à des jeunes enfants (préparation destinée à l'ingestion)

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 13 septembre 2004
Numéro de saisine
2004-SA-0027
Numéros de saisines liées
Date signature
13/09/2004
Date de mise en ligne
13/09/2004
Numéro BO
7
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