Impacts sanitaires du bruit

Les enquêtes d’opinion montrent que les Français attribuent une valeur importante et croissante au droit à la tranquillité sonore dans leur cadre de vie. Cependant, les conséquences du bruit sur la santé ne font toujours pas partie de leurs préoccupations majeures. Le bruit est plus facilement perçu comme une gêne, une nuisance, voire une pollution environnementale que comme un risque réel pour la santé. 

Dans ce contexte, l’Agence a été saisie en juillet 2003, par les ministères chargés de l’environnement et de la santé. La mission qui lui était confiée était large. Il s’agissait de produire un état des lieux des connaissances concernant les méthodes d’évaluation et la quantification des impacts sanitaires des nuisances sonores et porter une attention particulière aux populations considérées comme sensibles. Il était, en outre, demandé à l’Agence d’évaluer la pertinence des indicateurs utilisés dans la réglementation française et de proposer, le cas échéant, des indicateurs complémentaires qui permettent de rendre compte des phénomènes de multi-exposition et de nuisances multiples.

À la suite d'un travail préparatoire conduit au sein de l’Agence, un groupe de travail, rassemblant des partenaires disposant d’une expertise scientifique reconnue, a été constitué. Il regroupait notamment le Centre scientifique et technique du bâtiment (CSTB), l’Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité (Inrets), le Laboratoire central des ponts et chaussées (LCPC), le Laboratoire national d’essai (LNE), l’Institut français de l’environnement (Ifen) et des responsables techniques de collectivités territoriales. Des chercheurs universitaires, le Centre de recherche du service de santé des armées (CRSSA) ainsi que la « mission bruit » du ministère en charge de l’environnement ont également été associés. Le rapport final de ce travail a été publié en septembre 2004. 

État des lieux et recommandations

Ce travail propose, en introduction, une analyse de la perception sociale des nuisances sonores en France. Les différents types de sources de bruit et de vibrations dans l’environnement sont ensuite présentés ainsi que leur cadre réglementaire respectif : bruit dans l’habitat, bruit ambiant et notamment en relation avec les différents moyens de transport, bruit en milieu de travail. Lorsqu’elles sont possibles, des comparaisons avec l’arsenal réglementaire mis en place par d’autres pays sont proposées. 

Un état des lieux des connaissances actuelles sur les différents impacts connus du bruit sur la santé est ensuite établi, qu’il s’agisse de l’impact sur l’audition, des effets extra auditifs et des effets subjectifs, ainsi que les effets des multi expositions au bruit et des expositions combinées du bruit avec d’autres sources de nuisances. Sur cette base, une étude des indicateurs bruit-santé, indispensables à la mise en œuvre d’une politique de réduction des impacts sanitaires du bruit, a été réalisée. 

Les nombreux acteurs intervenant dans la lutte contre le bruit et la prévention des nuisances sonores, notamment les collectivités locales, sont également rappelés dans la dernière partie du rapport. 

Sur cette base, l’Agence a formulé un ensemble de recommandations en matière de lutte contre l’exposition au bruit et des plans d’action afin de lutter contre les effets sanitaires de l’exposition au bruit.