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Médicaments vétérinaires

Actualités

L'ANMV présente au 50e congrès de l'AVEF
18/11/2022
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L'ANMV présente au 50e congrès de l'AVEF

Pour la 50e édition du congrès de l’Association vétérinaire équine française (AVEF) qui s’est tenue à Reims les 9 et 10 novembre 2022, l’ANMV a fait deux présentations traitant de pharmacovigilance.
Antibiotiques : « l’antibiorésistance est une pandémie silencieuse »
Elevage de poules
18/11/2022
Actualités

Antibiotiques : « l’antibiorésistance est une pandémie silencieuse »

Depuis leur découverte au début du XX e siècle, les antibiotiques ont transformé la médecine, humaine comme animale, en permettant de faire reculer de nombreuses maladies bactériennes. Mais leur utilisation s’est accompagnée de l’émergence de souches résistantes qui menacent leur efficacité. Pour freiner le grave risque que représente l’antibiorésistance pour la santé publique mondiale, certains pays ont pris des mesures drastiques, notamment en ce qui concerne les pratiques d’élevage. D’autres, au contraire, tardent à agir.
Antibiorésistance en santé animale : bilan 2022
Antibiorésistance en santé animale et dans l’environnement
17/11/2022

Antibiorésistance en santé animale : bilan 2022

À l’occasion de la semaine mondiale pour le bon usage des antibiotiques, l'Anses présente le bilan annuel du suivi des ventes de médicaments vétérinaires et celui du niveau de résistance des bactéries pathogènes chez les animaux. Elle fait également un point sur la surveillance de la résistance des bactéries pouvant contaminer l’être humain via les aliments d’origine animale, qu’elle mène dans le cadre de plans de surveillance harmonisés au niveau européen.
Participation de l'ANMV au congrès de l' AFVAC
01/12/2022

Participation de l'ANMV au congrès de l' AFVAC

Public :
Le congrès annuel de l’AFVAC (Association Française des Vétérinaires pour Animaux de Compagnie) aura lieu cette année à Marseille du 1er au 3 décembre. L'Anses-ANMV y participera activement.
Rapports sur l’exposition des animaux aux antibiotiques en France en 2021
15/11/2022
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Rapports sur l’exposition des animaux aux antibiotiques en France en 2021

A l’occasion de la semaine mondiale pour le bon usage des antibiotiques, l’Anses-ANMV publie 2 rapports sur l’exposition des animaux aux antibiotiques : Suivi des ventes de médicaments vétérinaires déclarées par les titulaires d’AMM Voir l’actualité et le rapport Cessions d’aliments médicamenteux déclarées par les fabricants et distributeurs d’aliments médicamenteux Dans le cadre des déclarations de cession des antibiotiques prévues par le décret n°2016-1788 du 19 décembre 2016, les fabricants et distributeurs d’aliments médicamenteux transmettent leurs données à l’Anses-ANMV depuis 2018. Les déclarations de ces cessions permettent de disposer de données précises sur l’utilisation des antibiotiques par espèce et par catégorie d’animaux. Voir le rapport Ces rapports permettent de suivre l’évolution des pratiques en matière d’antibiothérapie pour les différentes espèces animales. Les informations recueillies sont un des éléments indispensables, avec le suivi de la résistance bactérienne, pour une évaluation des risques liés à l’antibiorésistance (Mission Antibiorésistance de l’ANMV). L’Anses-ANMV a par ailleurs participé à la synthèse « One health » (« une seule santé ») « Prévention de la résistance aux antibiotiques : une démarche une seule santé » qui fait un état des lieux de la consommation des antibiotiques et de la résistance bactérienne, en santé humaine et animale en France. Voir la synthèse
Comment anticiper les effets des associations médicamenteuses
04/11/2022
Actualités

Comment anticiper les effets des associations médicamenteuses

Les interactions médicamenteuses peuvent être néfastes ou, a contrario, recherchées. Le Comité de suivi des médicaments vétérinaires placé auprès de l’Anses-ANMV a travaillé sur cette thématique en recensant les différentes types d’interactions médicamenteuses et des exemples d’impacts en médecine vétérinaire. L’importance de la consultation systématique des RCP voire d’autres sources de données disponibles pour anticiper le risque d’interaction médicamenteuse est rappelée, de même que l’intérêt majeur des déclarations de pharmacovigilance pour détecter les effets indésirables qu’elles sont susceptibles d’engendrer. Pour plus d’information, consulter l’article correspondant disponible dans La Dépêche Vétérinaire Supplément technique n°198-199 (octobre novembre 2022)
Surveillance des médicaments vétérinaires en post-AMM
Soin d'un porcelet
04/11/2022
Actualités

Surveillance des médicaments vétérinaires en post-AMM

Le rapport 2021 sur la surveillance des médicaments vétérinaires en post-AMM est paru.
Réunion du Comité de suivi des médicaments vétérinaires
06/12/2022

Réunion du Comité de suivi des médicaments vétérinaires

Public : non
Le 6 décembre 2022, l'ANMV organise la réunion trimestrielle du Comité de suivi des médicaments vétérinaires. Pour plus dinformation
Détermination du coefficient annuel de revalorisation des taxes
25/10/2022
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Détermination du coefficient annuel de revalorisation des taxes

Dans le cadre de ses missions relatives à l'évaluation et la gestion du risque des médicaments vétérinaires, l'Anses perçoit des taxes et redevances. Les taxes, à l’exception de la taxe annuelle indexée sur le chiffre d’affaires des médicaments vétérinaires, sont revalorisées annuellement.
50e anniversaire de la Convention sur l'inspection pharmaceutique/Schéma de coopération (PIC/S)
14/10/2022
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50e anniversaire de la Convention sur l'inspection pharmaceutique/Schéma de coopération (PIC/S)

Du 3 au 7 octobre, trois événements internationaux organisés par l’autorité irlandaise des produits de santé (HPRA) se sont déroulés à Dublin sous le patronage du PIC/S. L'ANMV, au sein de l'Anses, a participé activement à ces évènements.
Publicité en faveur de médicaments vétérinaires – Les fondamentaux
29/09/2022
Actualités

Publicité en faveur de médicaments vétérinaires – Les fondamentaux

Les dispositions relatives à la publicité de médicaments vétérinaires sont encadrées par le règlement européen 2019/6 et complétées, en France, par d’autres obligations inscrites dans le code de la santé publique (CSP). Les principales dispositions françaises sont les suivantes : La publicité en faveur de médicaments vétérinaires ne peut être réalisée que par le titulaire de l’autorisation de mise sur le marché (AMM) des médicaments concernés par la publicité ou par la personne déclarée par ce dernier conformément aux dispositions de l’article L.5142-1.5 – I du CSP. Seuls peuvent faire l'objet d'une publicité, sous quelque forme que ce soit, les médicaments vétérinaires autorisés (autorisation de mise sur le marché ou de commerce parallèle) ou enregistrés en France. La publicité en faveur des médicaments vétérinaires n'est autorisée auprès des personnes physiques ou morales habilitées à les délivrer par les articles L. 5143-2 et L. 5143-6 du CSP que pour ceux qu'elles sont autorisées à prescrire ou à délivrer. La publicité auprès du public n’est possible que pour les médicaments vétérinaires non soumis à prescription vétérinaire. Lorsque des médicaments sont promus auprès de personnes habilitées à les prescrire ou à les délivrer conformément au présent règlement, aucun cadeau ni avantage pécuniaire ou en nature ne peut être fourni, offert ou promis à ces personnes, à moins qu’ils ne soient peu coûteux et pertinents au regard de la pratique de la prescription ou de la délivrance des médicaments. Tous les supports publicitaires doivent être soumis à l’Anses-ANMV en vue d’une déclaration ou de l’obtention d’une autorisation, au moins deux mois avant leur diffusion (transmission des projets à l’adresse publicite-anmv@anses.fr ).
Franck Fourès nommé directeur de l’Agence nationale du médicament vétérinaire
20/09/2022

Franck Fourès nommé directeur de l’Agence nationale du médicament vétérinaire

Franck Fourès a été nommé directeur de l’Agence nationale du médicament vétérinaire de l’Anses par arrêté des ministres chargés de l'Agriculture et de la Santé du 29 juillet 2022. Il prendra ses fonctions le 1er novembre 2022.

Décryptage

Antibiorésistance et antibiotiques à usage vétérinaire : les actions de l’Anses
16/11/2022

Antibiorésistance et antibiotiques à usage vétérinaire : les actions de l’Anses

La multiplication des souches de bactéries résistantes aux antibiotiques remet en question l'efficacité de ces traitements. La problématique de l'antibiorésistance est un enjeu majeur à la fois pour la santé humaine et animale. L'Anses mène plusieurs missions sur les volets de la santé animale et des aliments et de l’environnement.
La résistance aux antibiotiques en santé animale en 11 questions
16/11/2022

La résistance aux antibiotiques en santé animale en 11 questions

L'antibiorésistance est une problématique majeure à la fois pour la santé humaine et animale. L'émergence et la diffusion de souches de bactéries résistantes aux antibiotiques remettent en question l'efficacité de ces traitements. Préserver l'efficacité des antibiotiques constitue donc un réel défi de santé publique qui nécessite une approche intégrée selon le concept One Health, une seule santé humaine et animale.
Antibiorésistance
Anti-poux : ne jamais utiliser de traitement pour animaux sur les enfants
29/08/2022

Anti-poux : ne jamais utiliser de traitement pour animaux sur les enfants

Des cas d’utilisation d’antiparasitaires destinés aux animaux de compagnie pour traiter les poux des enfants sont recensés chaque année. L’Agence rappelle que les traitements antiparasitaire, insecticide ou acaricide pour animaux de compagnie ne doivent en aucun cas être utilisés sur des êtres humains, a fortiori des enfants.
Autorisations d’Ouverture
27/11/2012

Autorisations d’Ouverture

Demande d’autorisation d’ouverture d’un établissement pharmaceutique vétérinaire Conformément à la réglementation communautaire (directive 2001/82/CE modifiée du Parlement européen et du Conseil du 6 novembre 2001 instituant un code communautaire relatif aux médicaments à usage vétérinaire), la législation française soumet à une autorisation préalable l’exercice de toute activité pharmaceutique vétérinaire, qu’il s’agisse de la fabrication, de l’importation, de l’exploitation, de la distribution en gros de médicaments à usage vétérinaire, de la fabrication, de l’importation ou de la distribution de médicaments vétérinaires soumis à des essais cliniques, de la fabrication, de l’importation ou de la distribution d’aliments médicamenteux conformément aux dispositions des articles L.5142-1 à L.5142-3 et R.5142-1 et suivants du code de la santé publique. L’autorisation d’ouverture d’un établissement pharmaceutique vétérinaire, délivrée par le directeur de l’Agence nationale du médicament vétérinaire (ANMV), est le résultat d’un processus en plusieurs étapes : l’étude de la recevabilité du dossier, réalisée par l’unité Etablissements de l’ANMV ; l’instruction administrative, réalisée par l’unité Etablissements de l’ANMV ; l’instruction technique, réalisée par l’unité Inspection de l’ANMV ou par les inspecteurs des ARS ou DD(CS)PP sur la base soit d’une enquête sur site soit d’une enquête sur dossier ; les demandes d’avis auprès du Conseil central de la section compétente de l’Ordre national des pharmaciens et/ou du Conseil national de l’ordre des vétérinaires et, pour les fabricants de médicaments vétérinaires, du Directeur Général de l’Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (Afssaps) ; la décision d’autorisation (ou de refus d’autorisation). Le pharmacien/vétérinaire responsable de l’entreprise ou le dirigeant de l’entreprise et le pharmacien/vétérinaire lié par convention qui souhaite obtenir l’autorisation soumet à l’Anses-ANMV un dossier dont le contenu est fixé par l’arrêté du 20 avril 2012. Le contenu de ce dossier a été synthétisé dans les documents ci-dessous en fonction de la (ou des) catégorie(s) souhaitée(s) : liste OUV D AM (Word) liste OUV D MEC (Word) liste OUV DG MV (Word) Liste OUV EXPLOITANT (Word) Liste OUV FAB-IMP (Word) Liste OUV FAB-IMP AM (Word) position sous-traitance de stockage de produits finis semi-finis matieres premieres articles conditionnement (PDF) Lorsque toutes les pièces nécessaires à l’instruction de la demande ont été transmises, celle-ci est jugée recevable et un courrier en ce sens est adressé au pharmacien/vétérinaire responsable de l’entreprise ou au dirigeant de l’entreprise. Ce courrier mentionne la date depuis laquelle le dossier est recevable (date de réception à l’ANMV du dossier complet ou des derniers éléments transmis) ainsi que le délai d’instruction du dossier (90 jours à compter de la date de recevabilité de la demande. Lorsqu’une demande d’information complémentaire est nécessaire à l’instruction de la demande, ce délai est suspendu jusqu’à ce que les données complémentaires requises aient été fournies.) Attention, une seule demande d’autorisation d’ouverture est à déposer quel que soit le nombre de catégories différentes demandées. Exemple : dans le cas d’une demande d’autorisation en tant que fabricant, exploitant et distributeur en gros de médicaments vétérinaires, transmettre tous les documents récapitulés dans la liste fabricant et compléter la demande avec les éléments spécifiques de l’exploitant (par exemple activités revendiquées, objet social de la société, données concernant le responsable pharmacovigilant, …) et du distributeur en gros (par exemple activités revendiquées, objet social de la société, secteur de distribution…). Pour toutes questions merci d’écrire à l’adresse suivante : etab@anses.fr

Publications

Document application/vnd.openxmlformats-officedocument.spreadsheetml.sheet
Thematique
Médicaments vétérinaires
Date de mise en ligne
24/11/2022
Document PDF
Thematique
Médicaments vétérinaires
Date de mise en ligne
17/11/2022
Numéro de saisine
Antibiotiques2021
Document PDF
Thematique
Médicaments vétérinaires
Date de mise en ligne
27/10/2022
Numéro de saisine
Pharmacovigilance2021
Document PDF
Thematique
Médicaments vétérinaires
Date de mise en ligne
18/11/2021
Numéro de saisine
Antibiotiques2020
Document PDF
Valeurs sanitaires de référence
Thematique
Médicaments vétérinaires
Santé et environnement
Date de mise en ligne
13/09/2021
Numéro de saisine
2016-SA-0022

Ressources

Médicaments pour animaux de compagnie : les bons gestes pour éviter un accident
28/07/2022 Infographie

Médicaments pour animaux de compagnie : les bons gestes pour éviter un accident

05/07/2022

Antiparasitaires pour animaux de compagnie : pensez à lire la notice !

Chaque année, des centaines d’animaux de compagnie sont victimes d’accidents à cause d’une mauvaise utilisation des antiparasitaires, ces médicaments utilisés pour les protéger des tiques ou des puces.