• Accueil
  • Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

Aide à la recherche

Vous pouvez retrouver les avis et rapports d'expertise de l'Agence :

> par mot(s) du titre ou par mots clés,

> par domaine via un collectif d'experts,

> par un numéro de saisine (si vous le connaissez).

Par défaut, en l'absence de sélection, les avis et rapports sont listés par ordre chronologique de parution (du plus récent au plus ancien).

Attention, les recherches proposées ici ne sont pas des recherches dans le texte des documents, mais uniquement des recherches sur les champs proposés

Trouver un document

Liste des documents

5938 documents

— Document PDF

AVIS révisé et RAPPORT de l'Anses de l'Anses relatif aux risques pour la santé humaine, liés aux efflorescences d'Ostreopsis spp. sur le littoral basque

Télécharger
Type
Rapport
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2021-SA-0212
Numéros de saisines liées
2007-SA-0227 et 2007-SA-0303
Date signature
31/07/2023
Date de mise en ligne
05/09/2023
Mots clés
Ostreopsis, dinoflagellés, toxines émergentes, biotoxines marines, coquillages, eaux de baignade, eau de mer
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif aux projets de décret et d'arrêté relatifs à l'utilisation d'eaux non potables pour certains usages domestiques

Télécharger
Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2023-SA-0064
Date signature
28/07/2023
Date de mise en ligne
17/07/2024
Mots clés
Eaux non potables, eaux impropres à la consommation humaine, eaux grises, eau de pluie réutilisation, exigences de qualité, réglementation
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif aux lignes directrices visant à limiter l’exposition des personnes aux champs électromagnétiques (100 kHz – 300 GHz)

Télécharger
Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux agents physiques et aux nouvelles technologies
Numéro de saisine
2021-SA-0192
Date signature
25/07/2023
Date de mise en ligne
11/09/2023
Mots clés
Champs électromagnétiques, valeurs limites d’exposition, radiofréquences, effets sanitaires, lignes directrices
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à des recommandations de stratégies d’utilisation de produits biocides dans un contexte inter-épidémique et épidémique contre les moustiques vecteurs de type Aedes, Anopheles et Culex

Télécharger
Type
Avis
Comité d'experts
Substances et produits biocides
Numéro de saisine
2020-SA-0029
Date signature
18/07/2023
Date de mise en ligne
26/10/2023
Mots clés
Aedes, Anopheles, biocides, Culex, lutte antivectorielle, moustique, résistance, vecteur
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif aux projet de décret relatif aux eaux réutilisées dans les entreprises du secteur alimentaire et portant diverses dispositions relatives à la sécurité sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine et projet d’arrêté relatif à l’autorisation de production et d’utilisation d’eau réutilisée en vue de la préparation et de la conservation dans les entreprises alimentaires de toutes denrées et marchandises destinées à l’alimentation humaine

Télécharger
Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2023-SA-0088
Date signature
07/07/2023
Date de mise en ligne
10/07/2024
Mots clés
Eaux potables, eaux destinées à la consommation humaine, eaux usées, eaux brutes, eaux réutilisées, eaux réemployées, eaux recyclées, denrées alimentaires, produits primaires, préparation d’aliments, entreprises alimentaires, industries agroalimentaires, exigences de qualité, réglementation
— Document PDF

AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif aux punaises de lit : impacts, prévention et lutte

Télécharger
Type
Rapport
Comité d'experts
Substances et produits biocides
Numéro de saisine
2021-SA-0147
Date signature
03/07/2023
Date de mise en ligne
19/07/2023
Mots clés
Punaises de lit, Cimex lectularius, Cimex hemipterus, arthropode hématophage, lutte, prévention, impact sanitaire, résistance, déterminants socio-économiques, coût économique
— Document PDF

Annexe du rapport de l'Anses relatif aux punaises de lit : impacts, prévention et lutte - Ampleur et prise en charge de la problématique des punaises de lit au sein du parc social en France - Note d’analyse des résultats de l’enquête menée auprès de l’Union Sociale pour l’Habitat (USH)

Télécharger
Type
Annexe
Comité d'experts
Substances et produits biocides
Numéro de saisine
2021-SA-0147
Date signature
03/07/2023
Date de mise en ligne
17/07/2023
Mots clés
Punaises de lit, Cimex lectularius, Cimex hemipterus, arthropode hématophage, lutte, prévention, impact sanitaire, résistance, déterminants socio-économiques, coût économique
— Document PDF

AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l’évaluation des impacts sur la santé publique de la dynamique des populations de renards

Télécharger
Type
Rapport
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2022-SA-0049
Date signature
29/06/2023
Date de mise en ligne
13/07/2023
Mots clés
Renard, Vulpes vulpes, prédateur, rongeur, zoonose, échinococcose, analyse socioéconomique
— Document PDF

AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l’évaluation des risques des substances chimiques pour les récifs coralliens

Télécharger
Type
Rapport
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2018-SA-0241
Date signature
23/06/2023
Date de mise en ligne
18/09/2023
Mots clés
Récifs coralliens, organismes aquatiques, évaluation du risque, milieu marin, substances chimiques, filtres UV, pesticides, métaux, hydrocarbures, produits pharmaceutiques, microplastiques, territoires d’Outre-mer.
— Document PDF

AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l’élaboration d’une liste de couples bactérie/famille d’antibiotiques d’intérêt prioritaire dans le contrôle de la diffusion de l’antibiorésistance de l’animal aux humains et propositions de mesures techniques en appui au gestionnaire

Télécharger
Type
Rapport
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2020-SA-0066
Date signature
22/06/2023
Date de mise en ligne
20/07/2023
Mots clés
Antibiorésistance, antibiotiques, bactérie résistante aux antibiotiques, animaux de production, animaux de compagnie, profil de risque, évaluation de risque, médecine humaine, médecine vétérinaire, mesures de gestion, une seule santé, multirésistance, coûts

Pages