Avis du CES "Santé et bien-être des animaux"
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Liste des documents
Type de document
Rapport
Sous-titre
Avis et rapport du 23 septembre 2021
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2019-SA-0112
Numéros de saisines liées
2019-SA-0113, 2019-SA-0114, 2019-SA-0115
Date signature
23/09/2021
Type de document
Rapport
Sous-titre
Avis et rapport du 6 août 2021
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2020-SA-0026
Date signature
06/08/2021
Type de document
Rapport
Sous-titre
Avis et rapport révisés du 27 juillet 2021
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2017-SA-0067
Numéros de saisines liées
2012-SA-0231, 2012-SA-0239, 2013-SA-0166, 2013-SA-0222, 2014-SA-0252, 2015-SA-0087, 2016-SA-0288 et 2018-SA-0256
Date signature
27/07/2021
Type de document
Rapport
Sous-titre
Rapport du 30 juin 2021
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2019-SA-0115
Date signature
30/06/2021
Type de document
Rapport
Sous-titre
Rapport du 30 juin 2021
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2019-SA-0114
Date signature
30/06/2021
Type de document
Rapport
Sous-titre
Rapport du 30 juin 2021
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2019-SA-0113
Date signature
30/06/2021
Type de document
Rapport
Sous-titre
Rapport du 30 juin 2021
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2019-SA-0112
Date signature
30/06/2021
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 26 mai 2022
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2021-SA-0022
Date signature
26/05/2021
Type de document
Rapport
Sous-titre
Avis et rapport du 18 mars 2020
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2018-SA-0256
Date signature
18/03/2021
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis révisé du 26 février 2021
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2021-SA-0023
Numéros de saisines liées
2016-SA-0196, 2017-SA-0026, 2017-SA-0028, 2017-SA-0033, 2020-AST-0176, 2020-AST-0179
Date signature
26/02/2021