Avis du CES "Evaluation des risques liés aux substances et produits biocides"
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Liste des documents
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 12 juillet 2013
Comité d'experts
Substances et produits biocides
Numéro de saisine
2013-SA-0124
Numéros de saisines liées
Date signature
12/07/2013
Numéro BO
13
Mots clés document
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 28 mars 2013
Comité d'experts
Substances et produits biocides
Numéro de saisine
2013-SA-0041
Numéros de saisines liées
Date signature
28/03/2013
Numéro BO
11
Mots clés document
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 4 janvier 2013
Comité d'experts
Substances et produits biocides
Numéro de saisine
2012-SA-0028
Numéros de saisines liées
2009-SA-0338
Date signature
04/01/2013
Numéro BO
n°11
Mots clés document
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 26 juillet 2012
Comité d'experts
Substances et produits biocides
Numéro de saisine
2012-SA-0157
Numéros de saisines liées
Date signature
26/07/2012
Numéro BO
n°9
Mots clés document
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 7 juillet 2012
Comité d'experts
Substances et produits biocides
Numéro de saisine
2011-SA-0346
Numéros de saisines liées
Date signature
07/07/2012
Numéro BO
n°9
Mots clés document
Type de document
Avis
Sous-titre
Rapports de juillet 2010 et novembre 2011
Comité d'experts
Substances et produits biocides
Numéro de saisine
2009-SA-0341
Numéros de saisines liées
Date signature
28/02/2012
Numéro BO
N°7
Mots clés document
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 27 février 2012
Comité d'experts
Substances et produits biocides
Numéro de saisine
2011-SA-0235
Numéros de saisines liées
Date signature
27/02/2012
Numéro BO
Mots clés document
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis et rapport "Lutte antivectorielle"
Comité d'experts
Substances et produits biocides
Numéro de saisine
2009-SA-0338
Numéros de saisines liées
Date signature
29/11/2011
Numéro BO
N°6
Mots clés document
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 24 octobre 2011
Comité d'experts
Substances et produits biocides
Numéro de saisine
2011-SA-0145
Numéros de saisines liées
Date signature
24/10/2011
Numéro BO
N°5
Mots clés document
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 30 septembre 2011
Comité d'experts
Substances et produits biocides
Numéro de saisine
2008-SA-0413
Numéros de saisines liées
Date signature
30/09/2011
Numéro BO
5
Mots clés document