Avis du CES "Eaux"

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Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à une demande d’autorisation exceptionnelle d’utiliser, pour la production d’eau destinée à la consommation humaine, l’eau brute de la prise d’eau superficielle du Gouessant à Saint-Trimoel, dépassant la limite de qualité réglementaire pour le paramètre « nitrates », déposée par Lamballe Communauté (Côtes d’Armor)

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 30 juin 2010
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2009-SA-0319
Numéros de saisines liées
Date signature
30/06/2010
Numéro BO
27
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l'Afsset relatif à : Demande d’avis relatif au procédé mettant en oeuvre des lampes UV basse pression pour la déchloramination des eaux de piscine, déposée par la société BIO-UV

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 25 juin 2010
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2007-ET-0022
Numéros de saisines liées
Date signature
25/06/2010
Numéro BO
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à une demande d’autorisation exceptionnelle d’utiliser, pour la production d’eau destinée à la consommation humaine, l’eau brute du captage les « Rives » dépassant la limite de qualité réglementaire pour le paramètre « pesticides », déposée par la commune d’Arthès (Tarn)

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 25 juin 2010
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2009-SA-0318
Numéros de saisines liées
Date signature
25/06/2010
Numéro BO
27
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à l’inscription sur la liste "A" des fluides caloporteurs "FERNOX BOILER NOISE SILENCER F2", "FERNOX BOILER NOISE SILENCER F2 SUPER CONCENTRATE" et "FERNOX BOILER NOISE SILENCER F2 EXPRESS" pouvant être utilisés dans les installations de traitement thermique des eaux destinées à la consommation humaine fonctionnant en simple échange

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 8 juin 2010
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2010-SA-0064
Numéros de saisines liées
Date signature
08/06/2010
Numéro BO
27
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à l’inscription sur la liste "A" des fluides caloporteurs "FERNOX PROTECTOR F1", "FERNOX PROTECTOR F1 SUPER CONCENTRATE" et "FERNOX PROTECTOR F1 EXPRESS" pouvant être utilisés dans les installations de traitement thermique des eaux destinées à la consommation humaine fonctionnant en simple échange

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 8 juin 2010
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2010-SA-0063
Numéros de saisines liées
Date signature
08/06/2010
Numéro BO
27
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l'Afsset relatif à : Demande d’avis relatif au produit Révacil® (polyhexaméthylène biguanide) proposé pour la désinfection des eaux de piscines par la société MAREVA

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 4 juin 2010
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2008-ET-0011
Numéros de saisines liées
Date signature
04/06/2010
Numéro BO
Mots clés document
— Document PDF

Résidus de médicaments dans les eaux destinées à la consommation humaine, volet "Méthodologie générale d’évaluation de l’exposition de l’Homme aux résidus de médicaments via l’eau destinée à la consommation humaine"

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Type de document
Rapport
Sous-titre
Rapport Résidus de médicaments dans les eaux - Exposition
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2009-SA-0210
Numéros de saisines liées
Date signature
01/06/2010
Numéro BO
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à l’évaluation des risques sur les effluents issus des établissements de transformation de sous-produits animaux de catégories 1, 2 ou 3 à des fins de réutilisation pour l’irrigation des cultures destinées à la consommation humaine ou animale

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 19 mai 2010
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2009-SA-0288
Date signature
19/05/2010
Numéro BO
27
— Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à l’inscription sur la liste "A" du fluide caloporteur "FERNOX BIOCIDE AF 10" pouvant être utilisé dans les installations de traitement thermique des eaux destinées à la consommation humaine fonctionnant en simple échange

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 5 mai 2010
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2010-SA-0061
Numéros de saisines liées
Date signature
05/05/2010
Numéro BO
27
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à l’inscription sur la liste "A" du fluide caloporteur "ANTIGEL MPG SPECIAL C131" pouvant être utilisé dans les installations de traitement thermique des eaux destinées à la consommation humaine fonctionnant en simple échange

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 5 mai 2010
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2010-SA-0048
Numéros de saisines liées
Date signature
05/05/2010
Numéro BO
27
Mots clés document

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