Avis du CES "Eaux"

Trouver un document

Type de document :

Liste des documents

813 documents

— Document PDF

Avis de l’Anses relatif à la demande d'avis sur un projet de décret modifiant le code de la santé publique et un projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 11 janvier 2007 relatif aux limites et références de qualité des eaux brutes et des eaux destinées à la consommation humaine mentionnées aux articles R. 1321-2, R. 1321-3, R. 1321-7 et R. 1321-38 du code de la santé publique

Télécharger
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 22 avril 2011
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2011-SA-0010
Numéros de saisines liées
Date signature
22/04/2011
Numéro BO
4
Mots clés document
— Document PDF

Méthodes de détection et de dénombrement de Legionella dans l’eau - Caractéristiques détaillées et pertinence de leur mise en œuvre dans les eaux chaudes sanitaires et les tours aéroréfrigérantes

Télécharger
Type de document
Rapport
Sous-titre
Avis et rapport Legionella dans l’eau
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2009-SA-0330
Numéros de saisines liées
2004-ET-0015
Date signature
07/04/2011
Numéro BO
4
— Document PDF

Avis de l’Anses relatif à l’innocuité sanitaire du support de filtration « AdsorbsiaTM As500 » et à l’efficacité du procédé le mettant en œuvre pour l’élimination de l’arsenic dans l’eau destinée à la consommation humaine

Télécharger
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 30 mars 2011
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2010-SA-0285
Numéros de saisines liées
2010sa0017
Date signature
30/03/2011
Numéro BO
3
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail relatif aux preuves d'innocuité et d'efficacité du procédé « Trojan UVSwiftTM 4L24 » mettant en œuvre des lampes à rayonnements ultra-violets à vapeur de mercure moyenne pression pour la désinfection de l'eau destinée à la consommation humaine

Télécharger
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 21 mars 2011
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2010-SA-0223
Numéros de saisines liées
2009sa0306
Date signature
21/03/2011
Numéro BO
3
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail sur une demande de mise sur le marché du produit « Hydrex 4117 » en vue de limiter l’entartrage des modules de filtration membranaire de nanofiltration « Filmtec » de la série NF 200 ou d’osmose inverse utilisées pour le traitement d’eau destinée à la consommation humaine

Télécharger
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 28 février 2011
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2010-SA-0087
Numéros de saisines liées
Date signature
28/02/2011
Numéro BO
3
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail sur un projet de décret relatif à la dénomination des eaux rendues potables par traitements et à un projet d'arrêté modificatif de l'arrêté du 14 mars 2007

Télécharger
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 7 février 2011
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2010-SA-0187
Numéros de saisines liées
Date signature
07/02/2011
Numéro BO
3
Mots clés document
— Document PDF

Etat des lieux des pratiques et recommandations relatives à la qualité sanitaire de l’eau d’abreuvement des animaux d’élevage

Télécharger
Type de document
Rapport
Sous-titre
Rapport eau d’abreuvement
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2008-SA-0162
Numéros de saisines liées
Date signature
01/02/2011
Numéro BO
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail relatif à l’évaluation des risques sanitaires liés aux situations de dépassement de la limite de qualité du benzène dans les eaux destinées à la consommation humaine

Télécharger
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 16 décembre 2010
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2004-SA-0061
Date signature
16/12/2010
Numéro BO
2
— Document PDF

Avis de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail sur une demande d’approbation du procédé « Nano OTV » mettant en œuvre les membranes de nanofiltration « Filmtec NF 200B » pour la désulfatation des eaux destinées à la consommation humaine

Télécharger
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 16 décembre 2010
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2010-SA-0186
Numéros de saisines liées
Date signature
16/12/2010
Numéro BO
2
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail relatif à la détermination de valeurs sanitaires maximales pour le métalaxyl-M et pour l’hydroxysimazine dans les eaux destinées à la consommation humaine

Télécharger
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 16 décembre 2010
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2010-SA-0237
Numéros de saisines liées
Date signature
16/12/2010
Numéro BO
2
Mots clés document

Pages