Opinions REACh and CLP
Aide à la recherche
Vous pouvez retrouver les avis et rapports d'expertise de l'agence :
- par mot(s) du titre ou par mots clés,
- par domaine via un collectif d'experts,
- par un numéro de saisine (si vous le connaissez).
Par défaut, en l'absence de sélection, les avis et rapports sont listés par ordre chronologique de parution (du plus récent au plus ancien).
Attention, les recherches proposées ici ne sont pas des recherches dans le texte des documents, mais uniquement des recherches sur les champs proposés. Pour une recherche avancée : utiliser le moteur de recherche "Rechercher sur le site" situé dans l'encadré en haut à droite de la page.
Liste des documents
Type
Opinion
Comité d'experts
Assessment of the risks related to physical agents and new technologies
Numéro de saisine
2022-SA-0193
Numéros de saisines liées
2014-SA-0253
2019- SA-0139
Date signature
08/07/2024
Date de mise en ligne
01/10/2024
Mots clés
Jouet, LED, lumière bleue, phototoxicité, enfant, éclairage, sécurité oculaire
Mots clés document
Jouet, LED, lumière bleue, phototoxicité, enfant, éclairage, sécurité oculaire
Type
Opinion
Comité d'experts
Animal health and welfare
Numéro de saisine
2021-AUTO-0161
Numéros de saisines liées
2014-SA-0252, 2016-SA-0288
Date signature
15/03/2024
Date de mise en ligne
18/06/2024
Mots clés
Bien-être des animaux ; étiquetage ; étiquette ; label ; labellisation ; animaux de production ; produits animaux de consommation ; volailles ; porcs ; ruminants ; poissons ; lapins
Type
Opinion
Comité d'experts
Assessment of the biological risks in foods
Numéro de saisine
2021-SA-0019
Date signature
22/01/2024
Date de mise en ligne
08/03/2024
Mots clés
New genomic techniques, new breeding techniques, genetically modified organisms, plants, site-directed mutagenesis, CRISPR-Cas, risk assessment, socio-economic analysis
Type
Report
Numéro de saisine
2018-SA-0065
Date signature
10/01/2024
Date de mise en ligne
19/03/2024
Type
Opinion
Comité d'experts
Health and environmental risk assessment of genetically modified plants
Numéro de saisine
2023-AUTO-0189
Numéros de saisines liées
2021-SA-0019
Date signature
29/11/2023
Date de mise en ligne
24/01/2024
Mots clés
GMO, new genomic techniques, NGT, conventional breeding techniques, targeted mutagenesis, cisgenesis, legislation, regulation, European Union
Type
Opinion
Comité d'experts
Health reference values
Numéro de saisine
2019-SA-0202
Numéros de saisines liées
2018-SA-0113
Date signature
17/11/2023
Date de mise en ligne
18/04/2024
Mots clés
Succinate dehydrogenase inhibitors (SDHI), plant protection products, mitochondria, human health, toxicity reference values
Type
Report
Numéro de saisine
Antibiotiques2022
Date signature
16/11/2023
Date de mise en ligne
01/03/2024
Type
Report
Date signature
16/11/2023
Date de mise en ligne
17/11/2023
Mots clés
Antimicrobial resistance, antibiotics, bacteria, network, surveillance, animal, RESAPATH
Type
Opinion
Comité d'experts
Health reference values
Numéro de saisine
2019-SA-0073
Date signature
06/11/2023
Date de mise en ligne
04/12/2023
Mots clés
Toxicity reference value, TRV, 1,3-butadiene, chronic, inhalation, threshold, non-threshold, cancer
Type
Report
Numéro de saisine
Pharmacovigilance2022
Date signature
06/10/2023
Date de mise en ligne
04/12/2023
Mots clés
post-MA, veterinary medicinal products, surveillance