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Produits phytopharmaceutiques, biocides et fertilisants

Les produits phytopharmaceutiques et les biocides sont utilisés par les professionnels et les particuliers pour détruire, repousser ou rendre inoffensifs les organismes nuisibles. Avant leur mise sur le marché, l’Agence est chargée d’évaluer l’efficacité de ces produits et les risques liés à leur utilisation. Elle évalue également les fertilisants et supports de culture.

Nos actions

Comité de suivi des autorisations de mise sur le marché (CSAMM)

Le comité de suivi des autorisations mise sur le marché (CSAMM) est consulté sur les conditions d’applicabilité sur le terrain des mesures de gestion des produits phytopharmaceutiques et matières fertilisantes et supports de culture dans le but de faire évoluer les conditions d’autorisation de mise sur le marché. 

En savoir plus sur le comité de suivi des autorisations de mise sur le marché

Taxe 2021 sur les ventes des produits phytopharmaceutiques

Retrouvez tous les documents nécessaires au versement de la taxe 2021 sur les ventes des produits phytopharmaceutiques.

Taxe 2021 sur les ventes des produits phytopharmaceutiques

Actualités

Maladie de Parkinson : la drosophile comme modèle pour étudier les effets des pesticides
Une mouche drosophile
04/02/2022

Maladie de Parkinson : la drosophile comme modèle pour étudier les effets des pesticides

La mouche Drosophila melanogaster peut être utilisée pour évaluer le risque qu’un pesticide induise la maladie de Parkinson. Telle est la conclusion des scientifiques de l’unité Maladies neuro-dégénératives du laboratoire Anses de Lyon, qui ont travaillé en collaboration avec des chercheurs de l’École normale supérieure de Lyon. Par ailleurs, ce travail sur le paraquat a révélé que les effets du produit au niveau des protéines n’étaient pas tout à fait comparables à ceux du vieillissement. Interview de Jean-Noël Arsac, un des auteurs de l’étude.
Lancement de PestiRiv : Une étude inédite sur l’exposition aux pesticides des personnes vivant en zone viticole
19/10/2021
Actualités

Lancement de PestiRiv : Une étude inédite sur l’exposition aux pesticides des personnes vivant en zone viticole

En France, une partie importante de la population rurale vit dans des régions viticoles. Ces personnes sont-elles particulièrement exposées aux produits utilisés pour les traitements phytopharmaceutiques et, si oui, comment ? Pour répondre à ces questions, Santé publique France et l’Anses lancent ce jour PestiRiv, première étude de grande ampleur visant à mieux connaître et comprendre l’exposition aux pesticides des personnes vivant près de cultures viticoles. Les mesures réalisées auprès de 3 350 personnes dans 6 régions françaises permettront d’identifier de manière objective les sources qui contribuent le plus à l’exposition aux pesticides et d’adapter les mesures de prévention.
Trois questions à Ohri Yamada sur la phytopharmacovigilance
18/10/2021
Actualités

Trois questions à Ohri Yamada sur la phytopharmacovigilance

Dispositif propre à la France, la phytopharmacovigilance se focalise sur les effets des produits phytopharmaceutiques et de leurs résidus, observés dans leurs conditions réelles d’utilisation. Présentation de ce dispositif avec Ohri Yamada, chef de l’unité phytopharmacovigilance.
Gels hydroalcooliques : s’assurer de leur efficacité face au coronavirus
30/06/2021

Gels hydroalcooliques : s’assurer de leur efficacité face au coronavirus

L’expertise de l’Anses confirme l’efficacité des gels et solutions hydroalcooliques fabriqués et mis sur le marché de façon dérogatoire à partir de mars 2020 pour lutter contre la pandémie de la Covid-19. Cependant, pour une efficacité durable, il est recommandé de privilégier les gels et solutions avec au moins 65 % d’alcool ou dont l’efficacité contre les virus a été préalablement validée expérimentalement, selon la norme EN 14476.
DROM : quelles utilisations des pesticides à domicile dans les Outremers français (Réunion, Guadeloupe, Martinique) ?
28/06/2021
Actualités

DROM : quelles utilisations des pesticides à domicile dans les Outremers français (Réunion, Guadeloupe, Martinique) ?

Utilisés à domicile, dans les jardins ou encore comme traitements antiparasitaires des humains et animaux domestiques, les pesticides exposent les populations à des risques sanitaires qui doivent être maîtrisés. Afin de mieux connaître les pratiques et les usages des pesticides dans les départements et régions d’outre-mer (DROM), l’Anses a mené l’étude Pesti-home. Après son premier rapport d’octobre 2019 concernant l'Hexagone, elle publie ce jour les résultats de l’étude réalisée auprès de 608 ménages des Antilles et de la Réunion.
Réévaluation du glyphosate : le consortium d’États membres transmet son projet de rapport à l’EFSA et l’ECHA
15/06/2021
Actualités

Réévaluation du glyphosate : le consortium d’États membres transmet son projet de rapport à l’EFSA et l’ECHA

L’approbation du glyphosate dans l’Union européenne expirant fin 2022, toute utilisation future nécessite la réévaluation de cette substance active herbicide en termes de risques pour l’homme et l’environnement. Pour mener la première étape de cette réévaluation, un consortium de quatre États membres rapporteurs (France, Hongrie, Pays-Bas, Suède) a été désigné conformément à la législation européenne*. Dans une logique de transparence, ce consortium dénommé « Assessment Group on Glyphosate - AGG » publie depuis le démarrage des travaux en 2019 des informations sur les avancées les plus significatives de ce processus. Ce 15 juin, à l’occasion de l’envoi du projet de rapport d’évaluation à l’EFSA (Autorité européenne de sécurité des aliments) et à l’ECHA (Agence européenne des produits chimiques), l’AGG a mis en ligne une synthèse éclairant le processus en cours et les principaux résultats de son évaluation, première étape du processus. Les agences européennes ont annoncé qu’elles publieront et mettront en consultation publique le projet de rapport en septembre. Il fera également l’objet d’une revue des pairs auprès des experts des autres Etats membres. Conformément à la législation européenne, suite à cette consultation et aux données complémentaires fournies ultérieurement, le pré-rapport pourra faire l’objet de révisions et un rapport final sera publié. La Commission européenne s’appuiera sur les conclusions de l’évaluation de l’EFSA et de l’ECHA pour proposer aux États membres un éventuel renouvellement de l’approbation du glyphosate courant 2022. Consultez la synthèse du projet de rapport mise en ligne sur la page du groupe de réévaluation du glyphosate. En savoir plus sur l’Anses et les évaluations conduites sur le glyphosate et les produits phytopharmaceutiques contenant cette substance active. Pour toute question sur le projet de rapport et le processus d’évaluation : AGG@ec.europa.eu * Règlement (UE) 686 /2012 modifié portant désignation d’États membres rapporteurs
Des solutions alternatives aux néonicotinoïdes pour lutter contre la jaunisse dans les cultures de betteraves
02/06/2021

Des solutions alternatives aux néonicotinoïdes pour lutter contre la jaunisse dans les cultures de betteraves

Dans une mise à jour de son avis de 2018 sur les alternatives aux néonicotinoïdes, l’Anses a identifié vingt-deux solutions pour lutter contre les pucerons et la maladie de la jaunisse dans les cultures de betteraves sucrières. Ces moyens de lutte pourraient prendre le relais des produits à base de néonicotinoïdes, interdits depuis 2018, mais dont l’utilisation a été réintroduite par dérogation en 2020 pour les traitements des semences de betteraves. Ces solutions alternatives qui présentent des efficacités correctes mais insuffisantes en utilisation seule, nécessiteront une approche de lutte intégrée pour atteindre une efficacité suffisante, voire une évolution des pratiques culturales.
Les conséquences d’une exposition aiguë au glyphosate sur les truites
07/05/2021

Les conséquences d’une exposition aiguë au glyphosate sur les truites

Un travail de recherche de l’Anses montre que l’exposition à une concentration élevée en glyphosate ne diminue pas la résistance des truites aux infections virales. Cependant, l’enchaînement de ces deux stress, chimique puis infectieux, a révélé des modifications de l’activité de certaines enzymes du métabolisme énergétique chez les poissons.
La surveillance de la résistance aux produits phytosanitaires à travers le monde
26/03/2021

La surveillance de la résistance aux produits phytosanitaires à travers le monde

Des scientifiques de l’Anses et d’INRAE ont analysé les systèmes de surveillance des résistances aux produits phytosanitaires dans le monde. Il ressort de leur étude que dans un même pays, plusieurs types d’acteurs, privés ou publics, mènent souvent des travaux en parallèle sur le sujet. Leurs approches sont complémentaires et les dispositifs de surveillance gagneraient en efficacité avec plus de coopération.
L’Anses et l’ANSM lancent un projet de rapprochement à Lyon : le futur bâtiment commun se dessine
25/02/2021

L’Anses et l’ANSM lancent un projet de rapprochement à Lyon : le futur bâtiment commun se dessine

L’Anses et l'ANSM (Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé) ont décidé de rapprocher certaines de leurs activités scientifiques et de les regrouper dans un nouveau bâtiment. Le projet du cabinet Pargade Architectes a été sélectionné pour la construction de ce bâtiment. Entièrement dédié à l’approche « One health – une seule santé », il alliera plateformes technologiques de pointe et laboratoires de haute sécurité biologique en santé humaine, animale et végétale. Ce projet qui verra le jour en 2024 ancre encore davantage les deux agences sanitaires au sein du pôle de compétitivité mondial lyonnais, un écosystème d’excellence dédié à la santé et aux maladies infectieuses et bénéficiant d’une communauté scientifique de renommée internationale.
Certains produits à base de glyphosate pourraient diminuer l’immunité des truites avant la reproduction
10/12/2020

Certains produits à base de glyphosate pourraient diminuer l’immunité des truites avant la reproduction

Des scientifiques de l’Anses ont exposé pendant 10 mois des truites arc-en-ciel à des concentrations en glyphosate comparables à celles trouvées dans la nature. Cette exposition n’a pas eu d’incidence sur leur survie, leur reproduction ou leur métabolisme. En revanche, des modifications ponctuelles de leur réponse immunitaire ont été observées.
Glyphosate : l’Anses publie les résultats de son évaluation comparative avec les alternatives non chimiques disponibles
09/10/2020

Glyphosate : l’Anses publie les résultats de son évaluation comparative avec les alternatives non chimiques disponibles

Dans le cadre du plan de sortie du glyphosate engagé par le gouvernement, l’Anses a lancé une évaluation des alternatives non chimiques à cet herbicide dont les résultats ont été rendus publics le 9 octobre 2020. L’usage de la substance est dorénavant restreint aux situations où le glyphosate n’est pas substituable à court terme. Ces restrictions sont désormais prises en compte par l’Agence pour délivrer les autorisations de mise sur le marché des produits à base de glyphosate.

Décryptage

Les variétés rendues tolérantes aux herbicides, quels enjeux pour notre santé et l’environnement ?
26/09/2022

Les variétés rendues tolérantes aux herbicides, quels enjeux pour notre santé et l’environnement ?

Les VrTH sont des variétés de plantes agricoles rendues volontairement tolérantes à des herbicides. En France, ces variétés connaissent un essor pour le tournesol et le colza depuis le début des années 2010. Dans un contexte règlementaire en évolution et face aux préoccupations citoyennes, l’Agence a conduit plusieurs travaux pour évaluer les pratiques agricoles modifiées par l’utilisation des VrTH et identifier les risques potentiels associés pour les agriculteurs, les consommateurs et l’environnement. Tour d’horizon des enjeux pour améliorer la traçabilité et la surveillance des VrTH en France.
Masques traités avec des produits biocides : le point sur la réglementation
24/03/2021

Masques traités avec des produits biocides : le point sur la réglementation

Certains masques utilisés contre la Covid-19 sont traités avec des substances qui ont pour but de protéger contre des microorganismes, en particulier contre le virus. Le point en quatre questions.
Gels et solutions hydroalcooliques, les recommandations pour s’assurer de leur efficacité
20/10/2020

Gels et solutions hydroalcooliques, les recommandations pour s’assurer de leur efficacité

Les gels et solutions hydroalcooliques utilisés pour l’hygiène des mains sont des produits désinfectants destinés à éliminer les bactéries ou les virus de la peau saine. Ce sont des produits biocides , ils sont donc soumis au règlement européen sur ces produits. L’Anses est en charge de l’évaluation et de l’autorisation de mise sur le marché de ce type de produit. Suite à leur utilisation massive face à l’épidémie de Covid-19, l’Agence a rendu un avis sur les critères d’efficacité des désinfectants hydroalcooliques. Quelles caractéristiques doivent-ils avoir pour être efficaces contre les virus ou les bactéries ? Remplacent-ils le lavage des mains ? Comment les conserver ?
L'évaluation des produits biocides, comment ça marche?
16/10/2020

L'évaluation des produits biocides, comment ça marche?

Les produits biocides sont des substances ou des préparations destinées à détruire, repousser ou rendre inoffensifs les organismes jugés nuisibles. Comment sont encadrés ces produits et que fait l'Anses?
Les néonicotinoïdes
13/10/2020

Les néonicotinoïdes

Les néonicotinoïdes sont une famille de substances insecticides. L’usage des produits à base de néonicotinoïdes en agriculture a suscité des inquiétudes dans de nombreux pays notamment en raison de leurs effets sur les insectes pollinisateurs. De nouveaux éléments scientifiques ont conduit l’Union européenne à restreindre progressivement les usages de ces substances n’en laissant que deux autorisées pour des usages phytopharmaceutiques. En France, depuis 2018, l’utilisation des produits à base de néonicotinoïdes est interdite en agriculture. L’Anses a mené d’importants travaux pour évaluer les effets de ces substances sur les abeilles et s’est particulièrement investie pour renforcer les exigences pour l’utilisation de ces produits.
Évaluation des produits phytopharmaceutiques, comment ça marche?
12/10/2020

Évaluation des produits phytopharmaceutiques, comment ça marche?

Les produits phytopharmaceutiques sont des préparations destinées à protéger les végétaux et les produits de culture. Avant leur mise sur le marché, ils sont soumis à une demande d’autorisation sur la base d’une évaluation scientifique.Tout comprendre sur l'encadrement de ces produits et la mission de l'Anses.
Glyphosate, point sur les évaluations conduites par l'Anses
09/10/2020

Glyphosate, point sur les évaluations conduites par l'Anses

Le glyphosate est une substance active herbicide à large spectre d'action sur les végétaux utilisée en zones agricoles, forestières et non agricoles. Son approbation a été renouvelée pour cinq ans par l’Union européenne en décembre 2017. Suite aux controverses de ces dernières années, en particulier sur son potentiel cancérogène, l’évaluation des produits contenant du glyphosate a été renforcée au niveau européen. En France, un plan national de sortie du glyphosate a été lancé en 2018, visant à mettre fin à ses principaux usages, en veillant à ce que les agriculteurs ne soient pas laissés dans une impasse. L’Anses a conduit une évaluation comparative des alternatives non chimiques pour les principaux usages des produits contenant du glyphosate. Elle est en charge, pour la France, de délivrer les autorisations de mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques qui contiennent cette substance.
Fongicides SDHI : les travaux de l'Anses
21/01/2020

Fongicides SDHI : les travaux de l'Anses

La famille des SDHI comprend 11 substances fongicides qui agissent en empêchant le développement de champignons et moisissures affectant les cultures par le blocage d’une enzyme impliquée dans la respiration cellulaire, la succinate déshydrogénase (SDH). En avril 2018, plusieurs scientifiques alertaient sur des risques potentiels de ces substances pour la santé humaine. L'Anses a lancé plusieurs travaux sur cette question.
Que sont les pesticides ?
09/10/2019

Que sont les pesticides ?

Le terme « pesticides » fait souvent référence aux produits utilisés en agriculture pour le traitement des cultures ; pourtant ce mot renvoie également à de nombreux autres usages dont certains font partie de notre vie quotidienne. Découvrez la diversité des usages possibles de pesticides et des expositions à la maison.
Anses et biocontrôle
22/07/2019

Anses et biocontrôle

Les produits de biocontrôle recouvrent des macro-organismes (invertébrés, insectes, acariens ou nématodes) et des produits phytopharmaceutiques comprenant des micro-organismes (champignons, bactéries, virus), des médiateurs chimiques comme les phéromones sexuelles (substances chimiques produites par les insectes jouant un rôle dans l’attraction sexuelle) et des substances naturelles (substances d’origine végétale, animale ou minérale). Dans un contexte de réduction de l’utilisation des produits phytopharmaceutiques, le biocontrôle est un des leviers identifiés pour atteindre les objectifs du plan Ecophyto 2018. C’est pourquoi le dispositif de mise sur le marché et l’évaluation doivent être adaptés. En effet, même si le principe du biocontrôle est de privilégier l’utilisation de mécanismes et d’interactions déjà existants dans la nature, ces produits sont susceptibles de présenter des risques, notamment pour l’environnement. Ainsi, l’Anses est chargée de l’évaluation de ces produits.
Les études de l'Alimentation Totale (EAT)
19/02/2019

Les études de l'Alimentation Totale (EAT)

Réalisées à l'échelle nationale, les Etudes de l'Alimentation Totale (EAT) reposent sur une méthode standardisée et recommandée par l'Organisation Mondiale de la Santé (OMS). Elles ont pour objectif premier de surveiller l'exposition des populations à des substances chimiques présentes dans les aliments : résidus de produits phytosanitaires, contaminants de l'environnement, composés néoformés, toxines naturelles, additifs, substances migrant des matériaux au contact des denrées alimentaires, éléments traces ou minéraux par exemple.
Étude de l’Alimentation Totale Infantile
28/11/2018

Étude de l’Alimentation Totale Infantile

Dans la continuité de l’Etude de l’Alimentation Totale 2 (EAT 2), étude nationale de surveillance des expositions alimentaires aux substances chimiques, l’Anses a lancé en 2010 l’EAT infantile. Cette étude a permis d’évaluer l’exposition alimentaire des enfants de moins de 3 ans. Elle confirme le bon niveau de maîtrise sanitaire mis en évidence dans les EAT précédentes, en précisant toutefois les substances qui nécessitent une surveillance particulière.

Publications

Document PDF
Phytopharmacovigilance
Date de mise en ligne
06/09/2022
Numéro de saisine
2022-AST-0014
Document PDF
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Date de mise en ligne
10/08/2022
Numéro de saisine
2020-SA-0167

Ressources

Produits d'entretien pour piscines et spa : respecter les précautions d'emploi
02/08/2022 Infographie

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Gels et solutions hydroalcooliques : nos recommandations pour garantir leur efficacité
02/08/2022 Infographie

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