Avis du GT "Evaluation des substances et procédés soumis à autorisation en alimentation humaine"
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Liste des documents
Type de document
Avis
Sous-titre
Note AST du 31 juillet 2024
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2024-SA-0081
Date signature
31/07/2024
Date de mise en ligne
02/10/2024
Mots clés document
OGM, PGM, œillet IFD-25958-3, Dianthus caryophyllus, fleur coupée, couleur de pétales, tolérance, sulfonylurées
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 31 juillet 2024
Comité d'experts
Nutrition humaine
Numéro de saisine
2023-SA-0165
Date signature
31/07/2024
Date de mise en ligne
18/10/2024
Mots clés document
compléments alimentaires, nutriments
Type de document
Rapport
Sous-titre
Avis et Rapport du 25 juillet 2024
Comité d'experts
Analyse socio-économique
Numéro de saisine
2022-SA-0146
Date signature
25/07/2024
Date de mise en ligne
13/09/2024
Mots clés document
Arbovirose, arbovirus, épidémie, analyse socio-économique, impacts, Aedes albopictus,
dengue Zika, chikungunya
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 25 juillet 2024
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2023-SA-0041-b
Numéros de saisines liées
2018-SA-0134-c, 2022-SA-0162-a et 2022-SA-0162-b
Date signature
25/07/2024
Date de mise en ligne
05/08/2024
Type de document
Avis
Sous-titre
AVIS du 22 juillet 2024
Comité d'experts
Risques biologiques pour la santé des végétaux
Numéro de saisine
2023-SA-0028
Date signature
22/07/2024
Date de mise en ligne
10/09/2024
Mots clés document
Amasa parviseta, Amasa near truncata, Curculionidae, scolyte, insecte, plante, organisme
nuisible, catégorisation
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 09 juillet 2024
Comité d'experts
Substances et produits biocides
Numéro de saisine
2024-SA-0017
Date signature
09/07/2024
Date de mise en ligne
10/09/2024
Mots clés document
Dérogation 180 jours, règlement biocide 528/2012, Termidor SC, Fipronil termites, traitement curatif
Type de document
Rapport
Sous-titre
Avis et rapport du 8 juillet 2024
Comité d'experts
Valeurs sanitaires de référence
Numéro de saisine
2021-MPEX-0005
Numéros de saisines liées
2021-MPEX-0006
Date signature
08/07/2024
Date de mise en ligne
31/07/2024
Type de document
Rapport
Sous-titre
Avis et rapport du 8 juillet 2024
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux milieux aériens
Numéro de saisine
2021-MPEX-0006
Numéros de saisines liées
2021-MPEX-0005
Date signature
08/07/2024
Date de mise en ligne
31/07/2024
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 08 juillet 2024
Comité d'experts
Biotechnologies
Numéro de saisine
2023-SA-0182
Date signature
08/07/2024
Date de mise en ligne
10/09/2024
Mots clés document
OGM, PGM, soja DBN8002, résistance, insectes, lépidoptères, Vip3Aa, tolérance, herbicides, glufosinate-ammonium, PAT
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 08 juillet 2024
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux agents physiques et aux nouvelles technologies
Numéro de saisine
2022-SA-0193
Numéros de saisines liées
2014-SA-0253
2019- SA-0139
Date signature
08/07/2024
Date de mise en ligne
01/10/2024
Mots clés document
Jouet, LED, lumière bleue, phototoxicité, enfant, éclairage, sécurité oculaire